Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement social et culturel le 15 février 2012 à Ajaccio

Mardi 7 Février 2012



La Commission du développement social et culturel se réunira, sous la présidence de Josette Risterucci, le mercredi 15 février 2012 à 10h00 à l'Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse, salle n°2 à Ajaccio.

Ordre du jour

Réunion de la Commission du développement social et culturel le 15 février 2012 à Ajaccio
  • Examen de rapports du Président du Conseil exécutif :
Rapport n° 12 : Création d’un Centre de Séjour et d’Etudes Corses par immersion linguistique à Bastelica : modification de la durée de la Délégation de Service Public (DSP)

Rapport n° 28 : Avis de l’Assemblée de Corse sur le projet d’arrêté établi par le directeur de l’Agence Régionale de Santé, en application des dispositions de l’article l.1434-7 du code de la santé publique

Rapport n° 29 : Signature et exécution du marché relatif à la réalisation d’une enquête épidémiologique rétroactive sur les conséquences du nuage de Tchernobyl sur les populations de Corse

 
  • Motion
Examen de la motion déposée par Agnès Simonpietri, au nom du Groupe Femu a Corsica, relative à l’archéologie et au patrimoine.