Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement social et culturel le 18 avril 2013 à Corte

Mardi 9 Avril 2013



Réunion de la Commission du développement social et culturel le 18 avril 2013 à Corte
La Commission du développement social et culturel se réunira, sous la présidence de Josette Risterucci, le jeudi 18 avril 2013 à 9 h 30 au Musée de la Corse, route de la Citadelle à Corte.


Ordre du jour

Examen des rapports suivants du Président du Conseil exécutif :

Rapport n° 055 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer les conventions relatives à l’attribution des aides à l’investissement des établissements d’enseignement privés sous contrat d’association avec l’État

rapport n° 056 : Répartition des crédits délégués par l’État pour l’acquisition des manuels scolaires destinés aux élèves des collèges et de l’Établissement Régional d’Enseignement Adapté (EREA) pour l’année 2013-2014

rapport n° 058 : Adoption de la mesure 6-3 « Aide Régionale aux Parcours Qualifiants » du Schéma Régional d’Aide à la Vie Étudiante

rapport n° 064 : Attribution d’une subvention exceptionnelle d’équilibre à l’association « AJMFA » pour l’organisation de la tournée estivale 2011 du groupe « I Messageri »

rapport n° 066 : Proposition de statut pour la coofficialité et la revitalisation de la langue corse

rapport n° 068 : Modification du règlement du Prix du Livre Corse de la Collectivité Territoriale de Corse

rapport n° 074 : Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention à conclure entre la Collectivité Territoriale de Corse et le Centre Régional Information Jeunesse de Corse (CRIJ) relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle 

rapport n° 076 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter 23 marchés de travaux relatifs à la maintenance générale dans les Établissements Publics Locaux d’Enseignement de Corse

rapport n° 077 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer l’acte d’autorisation temporaire de pâturage en périphérie du site archéologique d’Aléria 

rapport n° 083 : Organisation administrative de la Cinémathèque de Porto-Vecchio

rapport n° 085 : Réalisation de l’exposition « Fenêtres de l’Âme » du photographe Deghati Reza

rapport n° 086 : Financement à titre exceptionnel en faveur de la ville d’Ajaccio pour l’opération de fouilles archéologiques préventives autorisées par l’État, sur le site de la place Campinchi