Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement social et culturel le 18 septembre 2014 à Corte

Mardi 9 Septembre 2014








La Commission du développement social et culturel se réunira, sous la présidence de Josette Risterucci, le vendredi 18 septembre 2014 à 14h00 au Musée de la Corse à Corté. 



Ordre du jour

Culture

Rapport n° 116 : Individualisation de crédits dans le cadre des ateliers de pratique artistique - intervention en milieu scolaire, dans le 1er degré

Rapport n° 137 :  Attribution du Prix des lecteurs de Corse pour 2014
 
Education

Rapport n° 117 :  Marché de travaux du lot n° 7 relatif à la construction du nouveau collège du Stilettu à Ajaccio

Rapport n° 123 :  Aides à l’investissement des établissements d’enseignement secondaire privés sous contrat d’association avec l’État - exercice 2014 

Rapport n° 133 :   Fixation des tarifs de restauration et d’hébergement des Établissements Publics Locaux d’Enseignement pour l’exercice 2015 

Rapport n° 140 :   Conventions d’objectifs et de moyens entre la Collectivité Territoriale de Corse et les Établissements publics locaux d’enseignement 

Enseignement supérieur

Rapport n° 124 :  Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion, relatifs à la prise en charge des contrats doctoraux et postdoctoraux de l’Université de Corse, au titre des années universitaires 2014-2015 et 2015-2016

Rapport n° 132 :  Création d’un Institut de Formation d’Auxiliaires de Puériculture à l’hôpital de Bastia 

Langue corse

Rapport n° 136 :  Avenant n° 1 à la convention de partenariat 2013-2015 entre la Collectivité Territoriale de Corse et la Société Nationale de Radio diffusion Radio France 

Communication

Rapport n° 118 :  Marchés concernant la communication, la promotion, l’animation et les relationspubliques entre la Collectivité Territoriale de Corse et différents clubs sportifs de haut niveau, pour la saison 2014-2015

Sports

Rapport n° 127 :  Attribution d’une aide de la Collectivité Territoriale de Corse pour le financement des actions de sécurité et l’organisation sportive du 57ème tour de Corse Automobile « ERC » 2014 (du 6 au 8 novembre 2014)

Rapport n° 128 :  Attribution d’une aide de la Collectivité Territoriale de Corse à la Ligue Corse d’Échecs pour le financement de ses activités au titre de la saison sportive 2013-2014

Rapport n° 142 :  Désaffectation d’un crédit relatif aux travaux de réhabilitation du stade François Coty de l’EUSRL Athlétic Club Ajaccien Football

Rapport n° 143 :  Attribution d’une subvention d’investissement à l’EUSRL Athlétic Club Ajaccien (ACA) Football pour le financement des travaux de réhabilitation du stade François Coty à Ajaccio 

Infrastructures de transport

Réseau routier


Rapport n° 129 :  Protocole transactionnel portant sur le marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du Centre de Conservation Préventive et de Restauration des Objets Mobiliers de Corse à Calvi

Questions diverses

Rapport n° 135 :  Avenants aux marchés des 11 lots relatifs aux travaux de construction du Centre de Conservation Préventive et de Restauration des Objets Mobiliers de Corse à Calvi