Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement social et culturel le 20 avril 2012 à Ajaccio

Jeudi 12 Avril 2012



La Commission du développement social et culturel se réunira, sous la présidence de Josette Risterucci, le vendredi 20 avril 2012 à 9h30 en salle 2 à l'hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio.

Ordre du jour

Réunion de la Commission du développement social et culturel le 20 avril 2012 à Ajaccio
9h30 : 
Thématique santé

De 9 h 30 à 12 h 30 : 
La commission abordera la thématique du transfert, de l’accompagnement et de l’hébergement de personnes devant se rendre sur le continent pour recevoir des soins. A cet effet, des représentants d’organismes divers et d’associations seront invités à participer à cette réunion.  

13h30 :
Examen des rapports du Président du Conseil exécutif

Rapport n° 061 : Attribution des aides à l’investissement des établissements d’enseignement secondaires privés, sous contrat d’association avec l’Etat, pour l’année 2012

Rapport n° 062 : Modification du règlement du prix « Andria Fazi »

Rapport n° 074 : Attribution d’une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l’Entreprise Unipersonnelle Sportive à Responsabilité Limitée (EUSRL) Athlétic Club Ajaccien (section football) pour la saison sportive 2011-2012

Rapport n° 073 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer l’acte notarié relatif à l’acquisition d’un ensemble immobilier bâti sis à Aléria et cadastré section D 362