Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement social et culturel le 20 juillet 2012 à Ajaccio

Lundi 16 Juillet 2012



La Commission du développement social et culturel se réunira, sous la présidence de Josette Risterucci, le vendredi 20 juillet 2012 à 9 h 30, Hôtel de la CTC, salle 2 à Ajaccio.

A l’initiative de Maria Guidicelli, Conseillère exécutive, la commision examinera la thématique de la précarité. Les travaux se dérouleront comme suit :

9 h 30 :
Audition du Docteur François Pernin sur la précarité en Corse

10 h 00 :
Synthèse des travaux menés par la Commission Précarité-Logement au cours de  la précedente mandature

10 h 30-11 h 30 :
Echanges

11h30 : Examen des rapports du Président du Conseil exécutif et d’une motion

Réunion de la Commission du développement social et culturel le 20 juillet 2012 à Ajaccio
Gestion des activités de la cinémathèque de Corse à Porto-Vecchio - renouvellement de la délégation  de service public (rapport 110)

Fonctionnement de la régie de recettes du musée  de la corse : exposition « Les sports en Corse,  miroir d’une société – Sport in Corsica,  spechju d’una società » (rapport 111)

Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention relative à l’interconnexion du système d’information de la Collectivité Territoriale de Corse avec celui de France 3 Corse pour la transmission des questions orales lors des sessions de l’Assemblée de Corse (rapport 113)

Adoption des modalités d’application du règlement des aides au logement (rapport 114)

Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention d’Opération Programmée de l’Amélioration de l’Habitat à conclure entre la Collectivité Territoriale de Corse, l’Etat, l’Agence Nationale pour l’Amelioration de l’Habitat, la Communauté de communes du Taravo, le SIVOM du Haut Taravo et le Département de la Corse-du-Sud (rapport 115)

Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention d’Opération Programmée de l’Amélioration de l’habitat de la CAPA dénommée « Villages et Hameaux Anciens de l’Agglomération du Pays Ajaccien 2012-2015 », à conclure entre Collectivité Territoriale de Corse, l’Etat, l’Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat, la Communauté d’Agglomeration du Pays Ajaccien et le Département de la Corse-du-Sud (rapport 116)

Répartition des crédits 2012 du Centre national pour le développement du sport (rapport 117)

Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention entre  la Collectivité Territoriale de Corse et le Rectorat de l’Académie de Corse pour la mise en œuvre de l’opération  « l’Assemblée des Enfants » (rapport 121)

Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention portant création de la section d’apprentissage « Gestionnaire d’Unité Commerciale Spécialisé » à la Chambre de Commerce et d’Industrie d’Ajaccio et de la Corse du Sud pour les Centres d’Ajaccio et  de Porto-Vecchio à la rentrée 2012 (rapport 122)

Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention entre  la Collectivité Territoriale de Corse et la Chambre des Métiers de la Corse du Sud,  organisme gestionnaire du Centre de Formation d’Apprentis de la Corse-du-Sud, pour  la formation conduisant au diplôme de BTS  « Assistant de Gestion PME/PMI » en trois ans  (rapport 123)
 

Motion déposée par Josette Risterucci, au nom du groupe Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche, relative à la mise en place d’une action pour limiter les risques sexuels chez les jeunes