Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement social et culturel le 23 octobre 2014 à Bastia (ordre du jour complété)

Lundi 20 Octobre 2014








La Commission du développement social et culturel se réunira, sous la présidence de Josette Risterucci, le jeudi 23 octobre 2014 à 14h00 dans les locaux de l'ODARC, avenue Paul Giacobbi à Bastia. 

Ordre du jour

La réunion débutera par l'examen du PADDUC en présence de Maria Guidicelli, Conseillère exécutive en charge de ce dossier

Renouvellement du bureau de la commission

Rapport n° 148 : Modification de la structure pédagogique générale des établissements du second degré pour la rentrée scolaire 2015-2016 

Rapport n° 149 : Dénomination du collège de Lucciana

Rapport n° 150 : Nouvelle aide versée aux employeurs d’apprentis des niveaux Bac et Infra-Bac

Rapport n° 153 : Convention tripartite d’application entre l’État, la Collectivité Territoriale de Corse et l’Université de Corse pour la période 2013/2017

Rapport n° 154 : Accord-cadre de maîtrise d’œuvre pour les travaux préparatoires de valorisation du site Montlaur à Bonifacio

Rapport n° 156 : Attribution d’une subvention à l’EUSRL Cercle Athlétique Bastiais Football pour la réalisation de missions d’intérêt général, au titre de la saison 2013-2014

Rapport n° 159 : Convention de partenariat entre la Collectivité Territoriale de Corse et l’Institut Français à Paris pour 2014-2015
 
Rapport n° 161 : Individualisation de crédits en faveur de la SARL Éditions PiazzolaI pour les travaux de recherches et la publication de la correspondance de Pascal Paoli, volumes VI et VII