Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement social et culturel le 26 septembre 2013 à Ajaccio

Jeudi 26 Septembre 2013



Réunion de la Commission du développement social et culturel le 26 septembre 2013 à Ajaccio
La Commission du développement social et culturel se réunira, sous la présidence de Josette Risterucci, le jeudi 26 septembre 2013 à 14h00, salle 2 de l'hôtel de la CTC à Ajaccio afin d’examiner les deux nouveaux rapports mentionnés ci-après :

Education

Rapport n° 173 : Montants prévisionnels correspondants aux subventions annuelles de fonctionnement allouées aux Etablissements Publics Locaux d’Enseignement au titre de l’année 2014.

Rapport n° 174 : Fixation des tarifs de restauration et d’hébergement des Etablissements Publics Locaux d’Enseignement pour 2014.

Par ailleurs, la Commission examinera la 6ème proposition d’individualisation pour 2013 du Fonds Régional d’Aide aux Equipements Collectifs des Communes et Groupements des Communes