Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement social et culturel le 30 octobre 2013 à Corte (ordre du jour complété)

Dimanche 27 Octobre 2013



Réunion de la Commission du développement social et culturel le 30 octobre 2013 à Corte (ordre du jour complété)
La Commission du développement social et culturel se réunira, sous la présdence de Josette Risterucci, le mercredi 30 octobre 2013 à partir de 10 h 00 dans les locaux de l'Office de l'environnement de la Corse, route d'Aléria à Corté.


Ordre du jour

Rapport n° 175 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter deux marchés de travaux relatifs à la construction du nouveau collège du Stilettu à Ajaccio 

Rapport n° 176 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du centre d’interprétation archéologique de Cucuruzzu

Rapport n° 179 : Actualisation de la carte des formations du CFA universitaire pour la rentrée 2013- 2014 (avenant n° 4) 

Rapport n° 191 : Avenant n° 1 à la convention de mandat entre la Collectivité Territoriale de Corse et la commune de Castello di Rostino relative au programme des « Chapelles à fresques » 

Rapport n° 192 : Désignation d’un représentant de la Collectivité Territoriale de Corse au Conseil de l’École Supérieure du Professorat et de l’Éducation 

Rapport n° 193 : Convention d’application financière 2013 relative à la convention de développement cinématographique et audiovisuel 2011/2013 entre l’État, la Collectivité Territoriale de Corse et le Centre National du Cinéma et de l’Image Animée

Rapport n° 196 : Convention de développement culturel entre la ville de Propriano et la Collectivité Territoriale de Corse pour la période 2013-2016

Rapport n° 198 :  Modification de la structure pédagogique générale des établissements d’enseignement du second degré pour la rentrée 2014-2015

Rapport n° 208 : Avis de l’Assemblée de Corse sur le projet d’ordonnance relative à la procédure intégrée pour le logement