Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement social et culturel le 31 octobre 2012 à Ajaccio (ordre du jour complété)

Mardi 30 Octobre 2012



La Commission du développement social et culturel se réunira, sous la présidence de Josette Risterucci,  le mercredi 31 octobre 2012 à 10 h 00 en salle 2 de la l'Hôtel de la CTC

Ordre du jour


I) -  Le Projet Régional de Santé


De 10 h 00 à 12 h 00 : Présentation par M. COIPLET, Directeur de l’Agence Régionale de Santé, du  Projet Régional de Santé sur lequel l’Assemblée de Corse doit émettre un avis lors de sa réunion des 8 et 9 novembre 2012.
Maria Guidicelli, conseillère exécutive, présentera le rapport du Conseil exécutif qui vous sera transmis prochainement sur ledit Projet, lequel est consultable sur le site de l'Agence régionale de santé (ARS) de Corse à l’adresse web suivante :

http://www.ars.corse.sante.fr/Projet-Regional-de-Sante-la.141897.0.html

 

 
II) - A partir de 13 h 30 : 
Examen des rapports du Président du Conseil exécutif :

Rapport 157 : Gestion en régie directe du site archéologique  de Cucuruzzu

Rapport 158 : Création de l’Institut de Formation des Cadres de Santé 

Rapport 160 : Renouvellement de trois sections d’apprentissage à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Bastia  et de la Haute-Corse pour la rentrée 2012

Rapport 162 : Construction du Centre de conservation préventive et de restauration des objets mobiliers de la Corse à Calvi  - avenant n° 3 au marché de maitrise d’œuvre

Rapport 163 : Construction du Centre de conservation préventive et de restauration des objets mobiliers de la Corse à Calvi  - Marchés de travaux (lots 3, 7, 9 et 10)

Rapport 166 : Conventions quinquennales des Centres de Formation d’Apprentis de Corse : ouvertures de nouvelles sections d’apprentissage

Rapport 170 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter 13 marchés relatifs à la construction du nouveau Collège du Stilettu à Ajaccio

Rapport 171 : Modification de la structure pédagogique générale des établissements d’enseignement du second degré : mesures complémentaires de rentrée scolaire 2012-2013 - mesures de rentrée scolaire 2013-2014

Rapport 172 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention d’application financière 2012 de la convention de développement cinématographique et audiovisuel 2011-2013,  à conclure entre la CTC, l’Etat et le Centre National du Cinéma et de l’Image Animée

Rapport 175 : Rapport d’information relatif à l’évaluation des conventions quadriennales de soutien aux programmes d’action des centres culturels et des manifestations artistiques 2009-2012

Rapport 176 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer les marchés de prestation de services (actions de formation vers les demandeurs d’emploi 2012-2013) : attribution de lots relancés

Rapport 177 : Rectificatif à la délibération n° 12/155 AC du 27 juillet 2012 - marché de prestation de services (actions de formation vers les demandeurs d’emploi 2012-2013)

Rapport 178 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat de la commune de Bonifacio pour la période 2012-2017 à conclure entre la CTC, l’Etat, l’Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat, la commune de Bonifacio et le département de la Corse-du-Sud 

Rapport 180 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter  la convention de développement culturel et patrimonial entre la Collectivité Territoriale de Corse et la ville de Bastia pour la période 2012-2014

Rapport 182 : Avis de la Collectivité Territoriale de Corse sur le Projet Régional de Santé (PRS) 2012-2017

Rapport 183 : Cession du site web « Sup’Corsica »

Rapport 185 : Programme prévisionnel d’investissement dans les EPLE de Corse en rénovation -  période 2012 - 2017