Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement social et culturel le 6 mars 2013 à Corte (ordre du jour complété)

Lundi 4 Mars 2013



Réunion de la Commission du développement social et culturel le 6 mars 2013 à Corte (ordre du jour complété)
La Commission du développement social et culturel se réunira, sous la présidence de Josette Risterucci, le mercredi 6 mars 2013 à 10 h 30 à l'Office de l'environnement de la Corse, 14 avenue Jean Nicoli à Corte.

 

Ordre du jour

Examen des rapports du Président du Conseil exécutif :

Rapport n°034 : Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public relative à la gestion des activités de la Cinémathèque de Corse, et adoption du principe de sa gestion en régie directe

Rapport n°036 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention pour l’organisation d’une étape du tour de France à la voile en Corse, pour l’édition 2014, à prendre toutes les mesures nécessaires à la formalisation de la candidature de la Corse et à la réalisation de l’évènement

Rapport n°039 : Subventionnement spécifique de manifestations entrant dans le cadre de « Marseille Provence 2013, Capitale européenne de la culture » 

Rapport n°040 : Charte de partenariat entre la Collectivité Territoriale de Corse et Sciences-Po « Campus Moyen-Orient Méditerranée »

Rapport n°041 : Convention à conclure entre la Collectivité Territoriale de Corse et l’Association Sportive de l’Automobile Club de la Corse et du Tour de Corse Automobile (ASACC - Tour de Corse) : financement des actions de sécurité et organisation sportive du 56ème Tour de Corse Automobile « European Rally Championship 2013 », du 16 au 18 mai 2013 

Rapport n°050 : Troisième convention d’application du programme exceptionnel d’investissements 2014-2016 à conclure entre la Collectivité Territoriale de Corse et l’État

Rapport n°054 : Adoption du schéma de valorisation et d’aménagement du site Montlaur à Bonifacio et fixation des principes et modalités de la suite de l’opération 


Examen d’une motion :

Motion déposée par  Dominique Bucchini au nom du groupe « Élu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche » relative aux futures règles applicables au soutien des secteurs cinématographique et audio-visuel.