Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement social et culturel le 9 juillet 2015 à Corte (ordre du jour complété)

Lundi 6 Juillet 2015








La Commission du développement social et culturel se réunira, sous la présidence de Josette Risterucci, le jeudi 9 juillet 2015 à 10h00, à la mairie de Corté. 

Ordre du jour

Rapports de l'Exécutif

Rapport n° 122 : Marché de travaux de conservation du site archéologique de Cucuruzzu, immeuble protégé au titre des monuments historiques, propriété de la Collectivité Territoriale de Corse 
 
Rapport n° 123 : Fixation des tarifs de restauration et d’hébergement des établissements publics locaux d’enseignement (EPLE) pour 2016

Rapport n° 124 : Montants prévisionnels de la participation aux charges de fonctionnement matériel des établissements publics locaux d’enseignement (EPLE), au titre de l’année 2016

Rapport n° 131 : Attribution d’une aide dérogatoire au règlement des aides Santé/Social, Solidarités

Rapport n° 133 : Approbation d’une convention cadre de partenariat entre la Collectivité Territoriale de Corse et la Direction Territoriale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse

Rapport n° 135 : Approbation des conventions d’objectifs pluriannuelles 2015-2018 et de programmation annuelle, au titre de 2015, entre la Collectivité Territoriale de Corse et l’Observatoire Régional de la Santé de Corse et habilitation du Président du Conseil Exécutif de Corse à signer lesdites conventions

Rapport n° 136 : Réponse de la Collectivité Territoriale de Corse à l’appel à projet d’essaimage lancé par le fonds expérimentation pour la jeunesse

Rapport n° 137 : Aides à l’investissement des Établissements d’Enseignement Secondaire Privés sous contrat d’association avec l’État – exercice 2015

Rapport n° 148 : Projet de renouvellement urbain du site de l’ancienne caserne Montlaur à Bonifacio

Rapport n° 149 : Rapport d’information sur le projet de mise en valeur du pont de Ponte Novu et création d’un centre d’interprétation dédié à Pascal Paoli sur le territoire de la commune de Castello di Rostino


Motion

Motion déposée par Dominique Bucchini  au nom de l’Assemblée des enfants, relative à la création d’un bus « médiathèque ».