Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement social et culturel

Mardi 13 Juillet 2010



Réunion de la Commission du développement social et culturel
La Commission du développement social et culturel se réunira le mercredi 21 juillet  2010 à 10 h 00, salle 5, Hôtel de Région à Ajaccio.


Ordre du jour 
 
L’approbation de la phase « projet » (PRO) des études de conception relatives à la construction du Pôle Régional de Recherche de l’Université de Corse à Corte et habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à lancer les procédures de consultation des entreprises nécessaires à la réalisation des travaux

La proposition d’adhésion de la Collectivité Territoriale de Corse au réseau de promotion de la diversité linguistique (NPLD)

La fixation des tarifs de restauration et d’hébergement des Etablissements Publics Locaux d’Enseignement pour l’exercice 2011

La détermination des forfaits d’externat attribués aux établissements privés du second degré

Les aides à l’investissement des établissements d’enseignement secondaire privés sous contrat d’association avec l’État - exercice 2010

La répartition des crédits délégués par l'Etat pour l'acquisition des manuels scolaires destinés aux élèves des collèges et de l’établissement régional d’enseignement adapté pour l'année scolaire 2010 -2011

Le programme Régional de Formation Professionnelle et d’Apprentissage 2009-2010 - Résiliation d’un marché

La modification du cahier des charges pour le marché n° 09/SFP/MA/061 du Programme Régional de
Formation Professionnelle Continue 2009/2010

L’autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer une convention entre la Collectivité Territoriale de Corse et l’Office des Transports de la Corse relative à la mise en place d’un dispositif destiné  à abaisser le coût du fret pour les transports culturels

Le Musée de la Corse : fonctionnement de la régie de recettes, prix des publications et des nouveaux produits mis en vente

 

La commission examinera, éventuellement, d’autres rapports du Président du Conseil exécutif relevant de sa compétence et figurant à l’ordre du jour de la prochaine session de l’Assemblée de Corse.

L’après-midi, la Commission se réunira conjointement avec la Commission du développement économique, de l’aménagement du territoire et de l’environnement, à partir de 14 h30 dans la salle des délibérations, pour la préparation des Assises du Foncier en présence de la conseillère exécutive, Maria Guidicelli,  en charge du dossier.