Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement social et culturel

Vendredi 12 Novembre 2010



Réunion de la Commission du développement social et culturel
La Commission du développement social et culturel se réunira, sous la présidence de Josette Risterucci, le jeudi 18 novembre 2010 à 10 heures à l'Office de l'environnement de la Corse, avenue Jean Nicoli à Corte.

 

Ordre du jour

Examen de rapports du Président du Conseil exécutif 

Modification de la structure pédagogique générale des établissements publics locaux d’enseignement pour la rentrée scolaire 20011-2012

Adoption des montants prévisionnels correspondant aux subventions annuelles de fonctionnement allouées aux EPLE pour 2011

Contrats d’objectifs et de moyens entre la CTC et les EPLE

 
Examen des motions 

Motion déposée par Etienne Bastelica au nom du groupe « Elu(e)s Communistes Citoyens du Front de Gauche » relative au Centre Hospitalier d’Ajaccio

Motion déposée par Diane Bedu-Pasqualaggi au nom du groupe « Rassembler pour la Corse
» relative à la désertification médicale en milieu rural

Motion déposée par Ghjuvanni BIiancucci, au nom du groupe « Femu a Corsica » relative à la citadelle d’Aiacciu

Muzione  posta da u gruppu « Femu a Corsica »  pruposta per Saveriu Luciani  - Ogettu : adduta a testa mora da logo ufficiale di a cullettivita territuriale

Motion déposée par Marie-France Bartoli, au nom du groupe démocrates, socialistes et radicaux, relative au maintien d’une structure médicale d’urgence dans le secteur de la Plaine Orientale

Motion déposée par Michel Stefani, au nom du groupe « Elu(e)s Communistes Citoyens du Front de Gauche » relative aux logements sociaux en Corse

Muzione  posta da u gruppu « Femu a Corsica »  pruposta per Saveriu Luciani  - Ogettu : dumanda d’impiantu  d’una  AMU  (Antenna Medicale d’Urgenza) in piaghja urientale.

 
L’ordre du jour de la réunion de la commission pourra éventuellement être complété par l’examen de nouveaux rapports du Président du Conseil exécutif, dans le cadre de la préparation de la prochaine session de l’Assemblée de Corse.