Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement social et culturel

Jeudi 2 Décembre 2010



Réunion de la Commission du développement social et culturel
La Commission du développement social et culturel se réunira, sous la présidence de Josette Risterucci, le vendredi 10 décembre 2010 à 10 heures en salle 4 - Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio.


Ordre du jour

Examen de rapports du Président du Conseil exécutif :

Transferts administratifs et financiers des dossiers suivis par l’ADEC à la Direction de l’enseignement supérieur, dans le cadre de la mise en œuvre d’une gestion unifiée de l’enseignement supérieur et de la recherche (rapport n°182 )

Prorogation de la régie dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière, dénommée « Centre du Sport et  de la Jeunesse de Corse » (rapport n°185 )

Adoption et signature de la convention de partenariat pour l’organisation des formations en soins infirmiers, conduisant à la délivrance du grade de licence aux infirmiers diplômés d’Etat (rapport n°186)

Examen des motions ci-jointes :

Motion déposée par Michel Stefani, au nom du groupe « Elu(e)s Communistes Citoyens du Front de Gauche » relative aux logements sociaux en Corse

Motion déposée Fabienne Giovannini, au nom du groupe « Femu a Corsica », relative au « rapport anses sur l’amiante environnemental : risque sanitaire et règles d’urbanisme »

Motion déposée par Jean-Christophe Angelini, au nom du groupe « Femu a Corsica », relative à la gouvernance des risques sanitaires


L’ordre du jour de la réunion de la Commission pourra éventuellement être complété par l’examen de nouveaux rapports du Président du Conseil exécutif, dans le cadre de la préparation de la prochaine session de l’Assemblée de Corse.