Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement social et culturel

Mardi 7 Décembre 2010



Réunion de la Commission du développement social et culturel
La Commission du développement social et culturel se réunira, sous la présidence de Josette Risterucci, le vendredi 10 décembre 2010 à 10 heures en salle 4 de l'Hôtel de Région à Ajaccio.



Ordre du jour

Examen de rapports du Président du Conseil exécutif :


  • Transferts administratifs et financiers des dossiers suivis par l’ADEC à la Direction de l’Enseignement Supérieur, dans le cadre de la mise en œuvre d’une gestion unifiée de l’enseignement supérieur et de la recherche (rapport n°182 )

  • Prorogation de la régie dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière, dénommée « Centre du Sport et  de la Jeunesse de Corse » (rapport n°185 )

  • Adoption et signature de la convention de partenariat pour l’organisation des formations en soins infirmiers, conduisant à la délivrance du grade de licence aux infirmiers diplômés d’Etat (rapport n°186 )

  • Proposition de répartition des aides de l’Etat au logement pour l’année 2010 (rapport n°185)

  • Organisation du grand départ du tour de France (rapport n°191)

  • Projet de budget primitif pour l’exercice 2011(examen de la partie du projet de budget relevant de la compétence de la commission, à savoir d’une part la fonction sociale (Santé - Social ; Sports et Jeunesse ; Enseignement Supérieur ; Formation Professionnelle et Apprentissage ; Enseignement Secondaire ; Constructions Scolaires ; Culture et Patrimoine ; Langue Corse) et d’autre part la fonction spatiale (Habitat ville) (rapport n°190 )


Examen des motions ci-jointes :


  • Motion déposée Fabienne Giovannini, au nom du groupe « Femu a Corsica », relative au « rapport Anses sur l’amiante environnemental : risque sanitaire et règles d’urbanisme »