Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement social et culturel

Lundi 6 Juin 2011



Réunion de la Commission du développement social et culturel
La Commission du développement social et culturel se réunira, sous la présidence de Josette Risterucci,  le vendredi 17 juin 2011 à 10 h 00 au Conseil général de Haute-Corse, salle 1209, rond-point Maréchal Leclerc à Bastia.

L’ordre du jour sera consacré
  • à la session thématique relative aux enjeux des filières audiovisuelle et phonographique
  • à un point d’information sur la carte scolaire
  • à l’examen des rapports suivants du Président du Conseil exécutif 
- Attribution d’une subvention d’investissement  à l’entreprise unipersonnelle sportive à responsabilité limitée (EUSRL) Athletic Club Ajaccien (Section Football) à repartir sur les exercices 2011 et 2012

- Aides à l'investissement des établissements d'enseignement secondaire privés sous contrat d'association avec l'Etat - Exercice 2011

- Répartition des crédits délégués par l’Etat au titre de l’acquisition des manuels scolaires destinés aux élèves des collèges et de l’établissement régional d’enseignement adapté,  pour l’année scolaire 2011/2012

- Désignation des personnalités qualifiées siégeant aux conseils d'administration des EPLE

- Convention triennale de développement cinématographique, audiovisuel, 2011/2013  à signer entre l’Etat et le Centre national du cinéma et de l’image animée et  la Collectivité Territoriale de Corse et convention d’application financière 2011 afférente

- Convention de partenariat entre la Collectivité Territoriale de Corse et le Conseil général de la Corse du Sud relative aux activités du Musée de la préhistoire de Sartène et du Musée de l'Alta Rocca de Levie pour la période 2011-2013

- Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à lancer les marchés de communication avec les clubs sportifs insulaires de haut niveau pour la saison sportive 2011-2012

  • La commission examinera également les motions suivantes :
- Motion déposée par Christine Guerrini, au nom du groupe Rassembler pour la Corse relative à la défense et promotion de l’usage et de l’enseignement de la langue corse.

- Motion déposée par le groupe Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche relative au maintien du laboratoire régional de qualification biologique des dons de sang, situé à Marseille

- Motion déposée par Christine Guerrini, au nom du groupe Rassembler pour la Corse relative à l’instauration en Corse d’un Pass Santé Contraception