Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la Commission du développement social et culturel

Vendredi 23 Septembre 2011



Réunion de la Commission du développement social et culturel
La Commission du développement social et culturel se réunira, sous la présidence de Josette Risterucci, le jeudi 29 septembre 2011 à 9h30 au Centre du Sport et de la Jeunesse Corse, chemin de la Sposata à Ajaccio

Ordre du jour

  • Enseignement supérieur - Formation professionnelle 
Rapport n° 167 : Adoption du Schéma régional d’aide à la vie étudiante et autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à adopter et à signer tous documents relatifs à la mise en œuvre de ce schéma

Rapport n° 185 : Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention portant création de la section d’apprentissage « Gestion d’Unité Commerciale » et toutes pièces (avenants, arrêtés) relatives à la mise en œuvre de cette mesure, approbation de l’ouverture de la section d’apprentissage « Gestionnaire d’Unité Commerciale » et avenant (2ème avenant) relatif à la convention du centre de formation d’apprentis universitaire

Rapport n° 195 : Fixation des tarifs de restauration  et d’hébergement des EPLE pour l’exercice 2012

Rapport n° 196 : Montants prévisionnels de la participation aux charges de fonctionnement matériel des EPLE pour 2012 

Rapport n° 202 : Feuille de route  jeunesse - action éducative et patrimoine scolaire 

 
  • Culture
Rapport n° 159 : Approbation de la création d’une régie d’avances pour la gestion des chéquiers du dispositif « Pass-Cultura » et habilitation du Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter tout acte afférent au fonctionnement et à la gestion de cette régie d’avances

Rapport n° 160 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché relatif à la « réalisation, fabrication, distribution et gestion technique du dispositif PASS-CULTURA de la Collectivité Territoriale de Corse pour l’année scolaire 2011-2012 »

Rapport n° 180 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter la convention quadriennale de soutien entre la Collectivité Territoriale de Corse et l’association « Le Rézo » à Bastia pour la période 2011-2014

Rapport n° 181 : Approbation de la convention d’aide à l’aménagement de lieux de travail et de répétition définissant les modalités de soutien de la Collectivité Territoriale de Corse à l’association « U Teatrinu » pour l’aménagement à Furiani d’un espace de création de spectacles de 150 m² et autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter ladite convention

Rapport n° 199 : Individualisation du fonds « activités culturelles – promotion » « CDC les Hivernales, Compagnie Théâtre Alibi » 

 
  • Jeunesse et Sports
Rapport n° 175 : Répartition des crédits 2011 du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)

 
  • Santé
Rapport n° 179 : Financement de l’enquête épidémiologique relative aux conséquences du passage du nuage radioactif de Tchernobyl en Corse


  • Questions diverses
Rapport n° 157 : Protocole transactionnel  entre la Collectivité Territoriale de Corse  et monsieur Jean-Paul Poletti 

 
  • Examen de la motion 
Motion  déposée par Christine Guerrini, au nom du groupe Rassembler pour la Corse relative à la défense et promotion de l’usage et de l’enseignement de la langue corse.


Approximativement vers 11 h 30, l’ordre du jour de la commission, auquel sera associé le Président de de la commission des finances, Antoine Orsini, sera consacré à une présentation de la situation du  Centre Sport Jeunesse Corse et de son projet d’établissement.

Questions diverses

Protocole transactionnel  entre la Collectivité Territoriale de Corse  et monsieur Jean-Paul Poletti