Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la commission des finances et de la planification le 17 juin 2016 (ordre du jour complété)

Jeudi 16 Juin 2016





La commission des finances et de la planification se réunira, sous la présidence de Jean Biancucci, le vendredi 17 juin 2016 à 9 h 30, en salles de visioconférence,
 
Salle n° 5 de visioconférence Hôtel de la CTC à Ajaccio
et
Salle de réunion visioconférence Villa Italia à Bastia

Ordre du jour

Budget

Rapport n° 088 : Compte de gestion du Payeur régional de la Collectivité territoriale de Corse pour l’exercice 2015

Rapport n° 089 : Compte Administratif de la Collectivité territoriale de Corse pour l’exercice 2015

Agriculture

Rapport n° 098 : Participation de la Collectivité territoriale de Corse à la rémunération des gérants d’abattoirs du syndicat mixte de l’abattage en Corse (SMAC)

Infrastructures

Rapport n° 094 : Transfert des parcelles cadastrées Section E 700 et 718, d’une contenance totale de 1330 M2, constituant le parking « Moraschi » dans le domaine public de la commune de Bucugnà

Bâtiments

Rapport n° 095 : Plan d’amélioration des performances énergétiques des
bâtiments de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 096 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter les 3 avenants concernant le marché de travaux n° 12SBE0073 du lot étanchéité du collège du Stilettu et les marchés à bon de commande n° 13SBE030 et 13SBE031

Jeunesse et sport

Rapport n° 086 : Subvention au bénéfice de la Ligue Corse d’Echecs pour le financement de ses activités au titre de la saison sportive 2015-2016

Rapport n° 091: Subvention dérogatoire au guide des aides sport à l’EUSRL Athlétic Club Ajaccien Football (ACA) pour la réalisation de missions d’intérêt général pour la saison sportive 2015-2016

Questions diverses

Rapport n° 087 : Modification du projet d’acquisition du terrain devant abriter la station de pompage à Sarrola-Carcopino dans le cadre de l’extension du réseau d’eau brute agricole

Rapport n° 097 : Attribution d’une indemnité de conseil au Payeur régional

Rapport n° 099 : Emplois de représentation ouvrant droit à l’attribution d’une dotation vestimentaire au sein de la Collectivité territoriale de Corse