Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la commission des finances et de la planification le 18 novembre 2016

Lundi 14 Novembre 2016





La commission des finances et de la planification se réunira, sous la présidence de Jean Biancucci, le vendredi 18 novembre 2016 à 9h30, en salles de visioconférence :
 
Salle Prosper Alfonsi de l’Hôtel de la CTC à Aiacciu

Salle visio - Résidence Lesia
(Immeuble du centre de gestion de Haute-Corse)
Avenue de la Libération à Bastia

Ordre du jour

Education

Rapport n° 200 : Demande de subvention à l’ADEME dans le cadre de l’opération nationale « 1000 écoles et collèges contre le gaspillage alimentaire »

Rapport n° 201 : Aides à l’investissement des établissements d’enseignement secondaire privés sous contrat d’association avec l’Etat (exercice 2016)

Rapport n° 202 : Marché relatif à la fourniture de matériels informatiques pour les établissements d’enseignement secondaire

Rapport n° 205 : Convention de partenariat « Collèges numériques et innovation pédagogique »

Information et techniques de communication

Rapport n° 210 : Plan d’action en faveur de l’inclusion numérique des foyers isolés de Corse ne bénéficiant pas du haut débit : solidarità numerica
 
Développement local

Rapport n° 211 : Individualisation des crédits « Vie Associative » - 2016 – office du tourisme intercommunal Centru di Corsica : subvention exceptionnelle de fonctionnement

Culture

Rapport n° 212 : Convention d’application financière 2016 relative à la coopération cinématographique et audiovisuelle 2014-2016 entre l’Etat, le Centre National du Cinéma et de l’Image animée et la Collectivité territoriale de Corse

Santé - Social

Rapport n° 213 : Subvention exceptionnelle au profit de l’association « La Marie-Do »

Energie

Rapport n° 214 : Caution bancaire de la Collectivité territoriale de Corse à la SAEML Corse bois Energie

Questions diverses

Rapport n° 206 : Création d’une régie temporaire de recettes Rapport n° 207 : Rémunération attribuée à des agents non-titulaires recrutés au sein de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 208 : Ajustement du tableau des effectifs de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 209 : Accueil d’apprentis au sein des services de la Collectivité territoriale de Corse