Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la commission des finances et de la planification le 19 février 2016 (ordre du jour complété)

Mardi 16 Février 2016





La commission des finances et de la planification se réunira, sous la présidence de Jean Biancucci, le vendredi 19 février 2016 à 9 h 30salle 5 de visioconférence l'hôtel de la collectivité territoriale de Corse à Ajaccio et salle de réunion visioconférence de la villa Ker Maria à Bastia.

Ordre du jour

Infrastructures

Bâtiments


Rapport n° 025 : Acquisition d’une parcelle afin d’agrandir le parking du centre d’interprétation et d’accueil archéologique de Cucuruzzu

Rapport n° 026 : Installation des agents du site archéologique de Cucuruzzu dans un appartement de fonction inoccupé du collège de Levie

Rapport n° 030 : Agenda d’accessibilité programmée relatif au patrimoine immobilier de la collectivité territoriale de Corse

Aéroport

Rapport n° 027 : Habilitation du président du conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour le renforcement de la piste de la mise aux normes environnementales de la plateforme de l’aéroport de Figari Sud Corse
 
Réseau routier

Rapport n° 029 : Cession d’une partie de la parcelle AP 10 (267 m2) située sur le territoire de la commune de Borgo

Politique des transports

Rapport n° 031 : Conclusion d’un avenant n° 2 à la délégation de service public (DSP) pour la desserte maritime entre les ports corses et celui de Marseille (comptes d’exploitation et réajustement des coûts de combustible)

Questions diverses

Rapport n° 028 : Caserne Montlaur à Bonifacio – cession de biens au profit de la commune

Rapport n° 033 : Projet de charte entre la collectivité territoriale de Corse et les départements sur la mise en place de la collectivité de Corse. (rapport transmis pour information)

Rapport n° 034 : Protection sociale complémentaire des personnels

Rapport n° 035 : Nouveau régime indemnitaire des personnels de la collectivité territoriale de Corse

Adoption du règlement relatif à la formation des membres de l’Assemblée de Corse et du conseil exécutif de Corse

Modification de la délibération n° 15/232 AC du 18 septembre 2015 (comité d’évaluation des politiques publiques de la collectivité territoriale de Corse)