Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la commission des finances et de la planification le 20 mai 2016 (ordre du jour complété)

Jeudi 12 Mai 2016





La commission des finances et de la planification se réunira, sous la présidence de Jean Biancucci, le vendredi 20 mai 2016 à 9 h 30, en salles de visioconférence,
Salle n° 5 de visioconférence Hôtel de la CTC à ajaccio
et
Salle de réunion visioconférence Villa Ker Maria à Bastia

Ordre du jour

Education

Rapport n° 064 : Renouvellement du brevet de maîtrise coiffure au sein du Centre de formation d’apprentis de la Haute-Corse

Rapport n° 065 : Répartition des crédits délégués par l’Etat pour l’acquisition des manuels scolaires destinés aux élèves des collèges et de l’Etablissement régional d’enseignement adapté pour l’année scolaire 2016-2017

Rapport n° 072 : Convention de gestion de l’aide de la collectivité territoriale de Corse avec l’Agence de services et de paiement (ASP) aux établissements publics locaux d’enseignement employant des salariés en Contrat unique d’insertion (CUI-CAE)

Action économique

Rapport n° 066 : Modalités d’élaboration du Schéma régional de développement économique d’innovation et d’internationalisation (SRDEII)

Culture - patrimoine

Rapport n° 067 : Modifications des conditions générales de location du parc de matériel scénique de la collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 068 : Actualisation des matériels mis à la location et des tarifs dans le catalogue du parc de matériel de la collectivité territoriale de Corse

Environnement

Rapport n° 080 : Politique des déchets (rapport d’orientation)

Energie

Rapport n° 079 : Dispositif d’accompagnement des politiques de maîtrise de l’énergie et des énergies renouvelables pour la mise en œuvre de la programmation pluriannuelle de l’énergie de Corse

Tourisme

Rapport n° 082 : Lancement d’appels à projets en faveur du soutien aux activités de tourisme nautique, de tourisme rural de montagne et à la structuration de la filière cyclotourisme

Sports

Rapport n° 071 : Attribution d’une subvention dérogatoire au guide des aides sport à l’association GFCOA Volley-Ball pour la saison sportive 2015- 2016

Rapport n° 075 : Convention cadre annuelle 2016 entre la collectivité territoriale de Corse et la Ligue corse d’échecs

Développement technologique

Rapport n° 073 : Lancement des appels à projets en faveur du développement numérique de la Corse au titre de l’axe 2 des programmes opérationnels FEDER FSE Corse pour la période 2014-2020

Politique des transports

Rapport n° 076 : Avenant n° 3 à la délégation de service public pour la desserte maritime entre les ports corses et celui de Marseille

Rapport n° 077 : Délégation de service public pour l’exploitation des services de transport maritime