Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la commission des finances et de la planification le 21 octobre 2016 (changement d'horaire)

Jeudi 20 Octobre 2016





La commission des finances et de la planification se réunira, sous la présidence de Jean Biancucci, le vendredi 21 octobre 2016 à 14h00, en salles de visioconférence :
 
Salle n° 5 de l’Hôtel de la CTC à Aiacciu

Salle visio - Villa Ker Maria à Bastia

Ordre du jour

Budget

Rapport n° 180 : Projet de budget supplémentaire 2016

Education

Rapport n° 174 : Avenant n° 2 à la convention d’objectifs et de partenariat 2014-2016 entre la Collectivité territoriale de Corse et le Réseau de Corse CANOPE (ex CRDP) en date du 7 août 2014

Culture

Rapport n° 175 : Attribution du « Premiu Andrià Fazi » 2016

Rapport n° 187 : Demande de labellisation du centre de création musicale « Voce » de Pigna en Centre national de création musicale

Fonctionnement

Rapport n° 176 : Remboursement de la cotisation ordinale du médecin de prévention et des cotisations d’assurances professionnelles du médecin de prévention et de l’infirmière de la Collectivité territoriale de Corse

Enseignement supérieur

Rapport n° 183 : Renouvellement du brevet de maîtrise Coiffure au centre de formation des apprentis de Haute-Corse

Développement local

Rapport n° 177 : Individualisation de crédits dans le domaine développement territorial au bénéfice des foires rurales et artisanales

Langue corse

Rapport n° 178 : Prise en charge du transport et de l’hébergement des quatre intervenants extérieurs dans le cadre de Linguimondi 2016

Rapport n° 182 : Mise en œuvre du plan de formation des enseignants du premier degré pour l’enseignement en langue corse pour la période 2016-2021 dans le cadre du contrat de plan Etat/Collectivité territoriale de Corse – conventions Etat/Collectivité territoriale de Corse et CTC/Groupement d’Intérêt Public de l’Académie de Corse

Développement économique

Rapport n° 194 : Conditions de mise en œuvre des dispositions législatives et des éventuels transferts de compétences dans le cadre du schéma territorial de développement économique, d’innovation et d’internationalisation

Rapport n° 195 : Signature de deux conventions de programmation et de suivi des déploiements « fiber to the home » sur les territoires de la communauté d’agglomération de Bastia et Biguglia et de la communauté d’agglomération du pays ajaccien

Logement

Rapport n° 192 : Convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat, de revitalisation rurale 2017-2021, entre l’Etat, l’Agence Nationale de l’Habitat, la communauté de communes Fium’orbu – Castellu, le département de la Haute-Corse et la Collectivité territoriale de Corse

Infrastructures de transport 

Réseau routier

Rapport n° 185 : Création d’un créneau de dépassement de la route territoriale 20 dans la vallée du Golo entre U Ponte à a Leccia et le lieu-dit Accendi Pipa

Rapport n° 186 : Requalification de la rocade d’Aiacciu entre le giratoire RT 22 (avenue Noël Franchini/RD 31) et le giratoire d’Alata (Boulevard Abbé Recco/RD 61) – convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la commune d’Aiacciu et la Collectivité territoriale de Corse

Questions diverses

Rapport n° 188 : Recrutement de personnel non titulaire au sein de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 189 : Prise en charge des frais afférents à l’organisation du dîner de la COPEAM

Rapport n° 190 : Prise en charge des frais afférents à la visite de l’Ambassadrice de Suède

Rapport n° 191 : Projet de bail entre la Collectivité territoriale de Corse et la communauté de communes Calvi-Balagna