Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la commission des finances et de la planification le 22 juillet 2016 (ordre du jour complété)

Mercredi 20 Juillet 2016





La commission des finances et de la planification se réunira, sous la présidence de Jean Biancucci, le vendredi 22 juillet 2016 à 9 h 30, en salles de visioconférence,
 
Salle n° 5 de visioconférence Hôtel de la CTC à Aiacciu
et
Salle de réunion visioconférence Villa Italia à Bastia

Ordre du jour

Environnement

Rapport n° 119 : Aide exceptionnelle accordée par l’Office de l’environnement de la Corse à la filière des huiles usagées produites en Corse

Infrastructures

Réseau routier


Rapport n° 105 : Marché relatif aux travaux d’entretien et de renforcement des chaussées sur les infrastructures de la Collectivité territoriale de Corse - lots 2B Nord

Rapport n° 121 : Cession de deux parcelles issues du domaine public routier – accotement de la Route Territoriale 205 (ancienne RN 193) situé au lieu-dit Petinella sur le territoire de la commune de Lucciana

Rapport n° 128 : Cession d’une partie d’un délaissé de la Route Territoriale 20 (ancienne RN 193) situé au lieu-dit Miglia sur le territoire de la commune de Vignale

Aéroports

Rapport n° 126 : Programme d’études et de travaux de renforcement et de mise aux normes de la piste de l’aéroport d’Aiacciu Napoléon Bonaparte

Bâtiments

Rapport n° 107 : Avenant n° 3 au marché de maintenance des installations
thermiques des bâtiments administratifs de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 130 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer huit avenants et neuf marchés complémentaires aux marchés de travaux relatifs à la construction du collège du Stilettu à Aiacciu


Santé

Rapport n° 106 : Convention d’objectifs pluriannuelle 2015-2018 entre la Collectivité territoriale de Corse et l’Observatoire régional de la Santé en Corse

Formation professionnelle

Rapport n° 109 : Dispositif du service public territorial de l’orientation (SPTO) 2016-2017
 
Rapport n° 110 : Dispositif apprentissage-formations de niveaux Bac et Infra- Bac 2016-2017
 
Rapport n° 115 : Programme de formation professionnelle continue 2016/2017

Affaires européennes

Rapport n° 118 : Validation du projet de convention cadre autorité de gestion-organisme intermédiaire dite convention AG/OI entre la Collectivité territoriale de Corse (CTC/OEC) et l’Etat relative à la mise en œuvre des mesures régionalisées du PON FEAMP pour la Corse
 
Rapport n° 103 : Régime cadre exempté de notification RCEN et principe de sa mise en œuvre par l’Office de l’environnement de la Corse dans le cadre de ses compétences pour la période 2016-2020
 
Education - enseignement supérieur

Rapport n° 116 : Montants prévisionnels de la participation aux charges de fonctionnement matériel des établissements publics locaux d’enseignement (EPLE) pour 2017

Rapport n° 122 : Individualisation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion dans le cadre des coûts structurels et du maintien en condition opérationnelle des équipements et des dispositifs de recherche structurants de l’Université de Corse pour les années 2016-2017
 
Rapport n° 123 : Dispositif d’aide aux doctorants et post-doctorants de l’Université de Corse pour les rentrées universitaires 2016/2017 et 2017/2018

Langue corse

Rapport n° 124 : Soutien financier de la Collectivité territoriale de Corse à France Bleu RCFM pour la programmation et la diffusion d’émissions en langue corse

Tourisme

Rapport n° 125 : Guide des aides au tourisme 2016-2020

Développement technologique
 
Rapport n° 112 : Mise en œuvre opérationnelle de la première phase du Schéma directeur territorial d’aménagement numérique de Corse

Action économique

Rapport n° 113 : Mesure expérimentale de mise en œuvre d’une plateforme CTC-ADEC/Etat d’appui à la restructuration économique, SFIDA : Sustegnu è finazamentu di imprese in difficultà o in adattazione
Rapport n° 114 : Rationalisation des dispositifs et des aides à l’emploi par la création d’une plateforme territoriale emploi et d’une aide unique à l’emploi : U Pattu Impiegu

Questions diverses

Rapport n° 108 : Revalorisation de la valeur faciale des titres-restaurants attribués aux agents de la Collectivité territoriale de Corse
 
Rapport n° 111 : Modification des ratios d’avancement dans le cadre d’emplois des ingénieurs et ingénieurs en chef