Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la commission des finances et de la planification le 23 septembre 2016 (ordre du jour modifié)

Mercredi 21 Septembre 2016





La commission des finances et de la planification se réunira, sous la présidence de Jean Biancucci, le vendredi 23 septembre 2016 à 9h30, en salles de visioconférence :
Salle n° 5 de l’Hôtel de la CTC à Aiacciu
Salle visio - Villa Italia à Bastia

Ordre du jour

Politique des transports

Rapport n° 153 : Délégation du service public de transport maritime de passagers et de marchandises entre la Corse et le continent

Fiscalité

Rapport n° 166 : Création d’une zone fiscale prioritaire de montagne

Forêt

Rapport n° 156 : Continuité des travaux de sylviculture et d’entretien des forêts territoriales

Langue corse

Rapport n° 169 : ADPEP 2B - aide au fonctionnement des trois centres de séjours et d’études Corses CPER 2015-2020

Affaires européennes et internationales

Rapport n° 167 : Attribution d’une subvention à la maison de l’Europe en Corse pour l’exercice 2016 (reporté)

Infrastructures de transport

Réseau routier


Rapport n° 163 : Clé de financement du projet d’aménagement du boulevard urbain Sud (1ère section) sur la commune de Portivechju

Rapport n° 164 : Projet de rectification d’un virage et d’aménagement de la traverse de Funtanone - commune de Vignale - RT 20

Réseau ferré

Rapport n° 161 : Bail emphytéotique entre la SAEML Corse bois énergie et la Collectivité territoriale de Corse

Contrat de plan

Rapport n° 158 : Contrat de Plan 2015-2020 Etat - Collectivité territoriale de Corse - avenant n° 1

Programme exceptionnel d'investissements - PEI

Rapport n° 159 : Programme Exceptionnel d’Investissements pour la Corse : mise en œuvre et avenant n° 4

Energie

Rapport n° 160 : Recapitalisation de la SAEML Corse bois énergie

Sports

Rapport n° 168 : Attribution d’une subvention à l’association Fédération Française du Sport Automobile (FFSA) pour contribuer à l’organisation du 59ème Tour de Corse Automobile 2016 « WRC » - programme du 29 septembre au 2 octobre 2016

TIC
Rapport n° 170 : Principe du lancement de la délégation de service public relative à la conception, à l’établissement et l’exploitation du réseau très haut débit de la Corse.

Questions diverses
Rapport n° 165 : Marchés de communication, de promotion, d’animation et de relations publiques de la CTC avec le Sporting Club de Bastia (SCB), l’Athlétic Club Aiacciu (ACA), le GFCA Football, le GFCA Volley-Ball et le CA Bastia (CAB) pour la saison 2016-2017