Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la commission des finances et de la planification le 5 décembre 2016

Lundi 5 Décembre 2016





La commission des finances et de la planification s'est réunie, sous la présidence de Jean Biancucci, le lundi 5 décembre 2016 à 9h00, en salles de visioconférence :
 
Salle Prosper Alfonsi de l’Hôtel de la CTC à Aiacciu

Salle visio - Résidence Lesia
(Immeuble du centre de gestion de Haute-Corse)
Avenue de la Libération à Bastia

Ordre du jour

L’ordre du jour a débuté avec l’audition d'Alexandre Vinciguerra, Président de la CADEC.

Développement économique

Rapport n ° 224 : Adoption du Schéma de développement économique,
d’innovation et d’internationalisation (SRDE2I)

Energie

Rapport n ° 220 : Recapitalisation de la SAEML Corse Bois Energie - modalités

Culture

Rapport n ° 215 : Attribution d’une subvention complémentaire pour 2016 à l’association Centre Méditerranéen de la Photographie

Rapport n° 216 : Modification de la régie d’avance du dispositif « Pass- Cultura »

Rapport n ° 223 : Aide à la diffusion et à la communication du documentaire « Rock’n Roll of Corse » produit par la sociàtà « To be continued »

Infrastructures
 
Bâtiments

Rapport n° 218 : Transfert dans le domaine public de la ville d’Aiacciu de la parcelle cadastrée Section BX N°178 appartenant au domaine public portuaire de la CTC

Programme contractualisé

Rapport n ° 225 : 4ème convention d’application du Programme Exceptionnel d’Investissements pour la période 2017-2020

Rapport n° 226 : Avenant au CPER 2015-2020

Transports

Rapport n° 229 : Création d’une régie de recettes pour l’exploitation des lignes régulières de transport routier de voyageurs

Rapport n° 230 : Convention de transfert du service interurbain de voyageurs

Sports

Rapport n° 227 : Individualisation de crédits au bénéfice de la Ligue Corse de Football dans le cadre des équipements sportifs 2016

Questions diverses

Rapport n° 222 : Marchés relatifs aux assurances « Dommages aux biens et risques annexes » et « Responsabilité voirie routes territoriales » pour les besoins de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 228 : Marché de maintenance et exploitation des installations chauffage ventilation climatisation (CVC) des bâtiments de la Collectivité territoriale de Corse