Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la commission des finances et de la planification le 8 avril 2016 ordre du jour complété)

Jeudi 7 Avril 2016





La commission des finances et de la planification se réunira, sous la présidence de Jean Biancucci, le vendredi 8 avril 2016 à 9 h 30salle 5 de visioconférence l'hôtel de la collectivité territoriale de Corse à Ajaccio et salle de réunion visioconférence de la Ville Ker Maria à Bastia.

Ordre du jour

Budget

Rapport n° 53 : Budget primitif de la collectivité territoriale de Corse pour l'exercice 2016

Agriculture

Rapport n° 062 : Projet de décret modifiant le décret n° 2015-871 du 16 juillet 2015 relatif à un apport de trésorerie remboursable au bénéfice des agriculteurs

Culture

Rapport n° 47 : Convention relative au partenariat entre la collectivité territoriale de Corse et l'école supérieure des Arts Saint Luc - Bruxelles, dans le cadre d'un projet académique de workshop consacré à la valorisation de la citadelle de Corte

Sport

Rapport n° 55 : Répartition de la part territoriale des crédits du centre national pour le développement du sport (CNDS) au titre de l'année 2016

Questions diverses

Rapport n° 49 : Emploi de directeur général des services de la collectivité territoriale de Corse ouvrant droit à un logement de fonction par nécessité de service

Rapport n° 050 : Avenant n° 2 au bail du local situé 3, cours Lucien Bonaparte à Sartène

Rapport n° 056 : Transfert auprès de la collectivité territoriale de Corse des personnels de l'Etat en charge de l'autorité de gestion des programmes européens FEDER