Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement le 20 octobre 2016

Mardi 18 Octobre 2016




​La commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement se réunira sous la présidence de Nadine Nivaggioni, le jeudi 20 octobre 2016 à partir de 14h30, en salles de visioconférence :

Salle de visioconférence n° 5 – Hôtel de l’Assemblée
22, cours Grandval - Aiacciu

Salle de visioconférence – Villa Ker Maria Route du Cap -
Ville di Petrabugnu

Salle de visioconférence – Cunsigliu di a Lingua Corsa
Avenue Xavier Luciani - Corti

Ordre du jour :

Développement local

Rapport n° 177: Individualisation de crédits dans le domaine du développement territorial au bénéfice des foires rurales et artisanales
 
Logement

Rapport n°192 : Convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat, de revitalisation rurale 2017-2021, entre l’Etat, l’Agence Nationale de l’Habitat, la communauté de communes Fium’orbu – Castellu, le département de la Haute-Corse et la Collectivité territoriale de Corse
 
Environnement

Rapport n° 181 : Addenda au régime cadre exempté de notification (RCEN) en faveur des entreprises et des structures professionnelles actives dans la gestion, la production, la transformation et la commercialisation des produits de la pêche et de l’aquaculture pour la période 2016-2020

Energie

Rapport n° 184 : Projets d’installations photovoltaïques en champs avec stockage

Infrastructures de transport

Réseau routier

Rapport n° 185 : Création d’un créneau de dépassement de la route territoriale 20 dans la vallée du Golo entre U Ponte a Leccia et le lieu-dit Accendi Pipa

Rapport n° 186 : Requalification de la rocade d’Aiacciu entre le giratoire RT22 (avenue Noël Franchini / RD31) et le giratoire d’Alata (Boulevard Abbé Recco / RD61) – convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la commune d’Aiacciu et la Collectivité territoriale de Corse

Développement économique

Rapport n° 193 : Eléments d’orientation d’une politique territoriale en matière de thermalisme

Rapport n° 194 : Conditions de mise en œuvre des dispositions législatives et des éventuels transferts de compétences dans le cadre du schéma territorial de développement économique, d’innovation et d’internationalisation

Rapport n° 195 : Signature de deux conventions de programmation et de suivi des déploiements « fiber to the home » sur les territoires de la communauté d’agglomération de Bastia et Biguglia et de la communauté d’agglomération du pays ajaccien.