Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement le 21 juillet 2016 (ordre du jour complété)

Mercredi 20 Juillet 2016




​La commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement se réunira sous la présidence de Nadine Nivaggioni, le jeudi 21 juillet 2016 à partir de 9h30
Salle de visioconférence – Office de l’environnement de la Corse
Avenue Jean Nicoli, Corti
et
Salle de visioconférence – Office de l’environnement de la Corse
40, Avenue Noël Franchini, Aiacciu

Ordre du jour :

Infrastructures

Aéroports


Rapport n° 104 : Avenant n° 1 au marché de travaux n° 15 PEA OO 19 relatif aux travaux de renforcement et d’extension du parking avion postes 7 à 10 de l’aéroport d’Aiacciu

Rapport n° 126 : Programme d’études et de travaux de renforcement et de mise aux normes de la piste de l’aéroport d’Aiacciu Napoléon Bonaparte.

Réseau routier

Rapport n° 105 : Marché relatif aux travaux d’entretien et de renforcement des chaussées sur les infrastructures de la Collectivité territoriale de Corse – lots 2B Nord

Rapport n° 121 : Cession de deux parcelles issues du domaine public routier – accotement de la Route Territoriale 205 (ancienne RN 193) situé au lieu-dit Petinella sur le territoire de la Commune de Lucciana

Rapport n° 128 : Cession d’une partie d’un délaissé de la Route Territoriale 20 (ancienne RN 193) situé au lieu-dit Miglia sur le territoire de la commune de Vignale

Politique des transports

Rapport n° 127 : Résultats de la consultation relative aux « obligations de service public » sur les ports de Bastia et Aiacciu

Affaires européennes

Rapport n° 103 : Régime cadre exempté de notification RCEN et principe de sa mise en œuvre par l’Office de l’environnement de la Corse dans le cadre de ses compétences pour la période 2016-2020

Rapport n° 118 : Validation du projet de convention cadre Autorité de Gestion-Organisme intermédiaire dite convention AG/OI entre la Collectivité territoriale de Corse (CTC/OEC) et l’Etat relative à la mise en œuvre des mesures régionalisées du PON FEAMP pour la Corse

Développement technologique

Rapport n° 112 : Mise en œuvre opérationnelle de la première phase du Schéma directeur territorial d’aménagement Numérique de Corse

Rapport n° 129 : Ambitions numériques pour la Corse - rapport d’orientation

Environnement

Rapport n° 119 : Aide exceptionnelle accordée par l’Office de l’environnement de la Corse à la filière des huiles usagées produites en Corse

Rapport n° 120 : Plan de prévention et de gestion des déchets dangereux

Tourisme

Rapport n° 125 : Guide des aides au tourisme 2016-2020

Action économique

Rapport n° 113 : Mesure expérimentale de mise en œuvre d’une plateforme CTC(ADEC)-Etat d’appui à la restructuration économique ; SFIDA : Sustegnu è Finanzamentu di Imprese in Difficultà o in Adattazione

Rapport n° 114 : Rationalisation des dispositifs et des aides à l’emploi par la création d’une Plateforme territoriale emploi et d’une aide unique à l’emploi : U Pattu Impiegu