Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement le 22 septembre 2016 (ordre du jour complété)

Mardi 20 Septembre 2016




​La commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement se réunira sous la présidence de Nadine Nivaggioni, le jeudi 22 septembre 2016 à partir de 9h30, en salles de visioconférence :
Salle de réunion visioconférence – Hôtel de la CTC
22, cours Grandval - Aiacciu

Salle de visioconférence – Villa Ker Maria
Route du Cap – Ville di Petrabugno

Salle de réunion visioconférence – Cunsigliu di a Lingua Corsa
Avenue Xavier Luciani - Corti

Ordre du jour :

Politique des transports

Rapport n° 153 : Délégation du service public de transport maritime de passagers et de marchandises entre la Corse et le continent

Rapport n° 158 : Contrat de plan 2015-2020 Etat - Collectivité territoriale de Corse : avenant n° 1
Rapport n° 159 : Programme exceptionnel d'investissements pour la Corse : mise en œuvre et avenant n° 4

Fiscalité
Rapport n° 166 : Création d’une zone fiscale prioritaire de montagne

Rapport n° 170 : Principe du lancement de la délégation de service public relative à la conception, à l’établissement et l’exploitation du réseau très haut débit de la Corse

Forêt

Rapport n° 154 : Rapport d’information relatif à la politique territoriale pour la forêt et le bois

Rapport n° 155 : Stratégie territoriale pour le développement économique de la filière forêt et bois de Corse

Rapport n° 156 : Continuité des travaux de sylviculture et d’entretien des forêts territoriales

Infrastructures de transport

Réseau routier

Rapport n° 157 : Avenant n° 1 relatif au marché d’aménagement du parking centre de Vivariu - RT 20

Rapport n° 163 : Clé de financement du projet d’aménagement du boulevard urbain Sud (1ère) section sur la commune de Portivechju

Rapport n° 164 : Projet de rectification d’un virage et d’aménagement de la traverse de Funtanone – commune de Vignale – RT 20

Réseau ferré Rapport n° 161 :

Bail emphytéotique entre la SAEML Corse bois énergie et la Collectivité territoriale de Corse

Energie

Rapport n° 160 : Recapitalisation de la SAEML Corse bois énergie

Motions

Motion n° 2016/E5/029 déposée par le groupe Front National relative à la pollution due aux navires à quai

Motion n° 2016/E5/037 déposée par Dominique Bucchini au nom du groupe Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche relative à la politique agricole

Motion n° 2016/O2/038 déposée par Marie Simeoni au nom du groupe Corsica Libera relative à la rationalisation, au tri et à l’amélioration qualitative dans les services de restauration des EPLE