Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement le 30 août 2016

Lundi 29 Août 2016




​La commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement se réunira sous la présidence de Nadine Nivaggioni, le mardi 30 août 2016 à partir de 9h30, salle 2 de l'Hôtel de la CTC à Aiacciu.

Ordre du jour :

La matinée sera consacrée à l’audition des acteurs du secteur maritime insulaire,

notamment :

- 9h30 : Jean-André Miniconi, Président de la CCI d’Ajaccio et de la Corse du Sud

- 9h50 : François Padrona et Pierre-Antoine Villanova de la Compagnie Corsica Linea

- 10h10 : Pierre Mattei, Président du Directoire de LOTA Maritime - Corsica Ferries
- 10h30 : Marc Reverchon, Benoît Dehaye et Victor Castellani de la Compagnie Méridionale de Navigation

- 10h50 : Paul Trojani, Président de la CCI de Bastia et de la Haute-Corse
- 11h10 : Représentants syndicaux


La Commission reprendra ses travaux à 13h30 avec l’examen des rapports du Conseil exécutif ci-après :

Politique des transports

Rapport n° 148 : Etude de scénarii de compagnies maritimes territoriales – étude préalable

Rapport n° 149 : Récupération de l’outil naval

Infrastructures

Réseau routier


Rapport n° 138 : Avenant n° 1 relatif au marché de maîtrise d’œuvre du projet de dénivellation du carrefour de Bodiccione – Pénétrante d’Aiacciu

Rapport n° 140 : Cession d’une partie de la parcelle cadastrée section C n° 687 au lieu-dit « Poggiola » sur le territoire de la commune de Peri

Fiscalité
Rapport n° 151 : Adaptation de la fiscalité des carburants


Eau - assainissement

Rapport n° 141 : Renforcement et mise en sécurité du Feeder du Fium’Orbu – tranche 1 – réalisation d’une conduite DN 1000 mm su 1,75 km

Rapport n° 142 : Renforcement des transferts d’eau brute dans le Sud Est – réalisation d’une conduite DN 600 mm sur 5 Km et d’un surpresseur

Motions

Motion n° 2016/E5/029 déposée par le groupe Front National, relative à la pollution due aux navires à quai

Motion n° 2016/E5/034 déposée par Jean Toma au nom du groupe Le Rassemblement, relative à la situation de la pêche insulaire