Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement le 6 décembre 2016

Lundi 5 Décembre 2016




​La commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement se réunira sous la présidence de Nadine Nivaggioni, le mardi 6 décembre 2016 à partir de 9h30, en salles de visio conférence :
 
Salle de téléprésence Prosper Alfonsi
Hôtel de la CTC
22, cours Grandval - Aiacciu

Salle de téléprésence
Immeuble le Lesia
Avenue de la Libération - Bastia

Ordre du jour

Infrastructures

Bâtiments


Rapport n° 218 : Transfert dans le domaine public de la ville d’Aiacciu de la parcelle cadastrée section BX n° 178 appartenant au domaine public portuaire de la CTC

Energie

Rapport n° 219 : Charte territoriale des bonnes pratiques des professionnels du solaire thermique et photovoltaïque

Rapport n° 220 : Recapitalisation de la SAEML Corse Bois énergie – modalités

Environnement

Rapport n° 221 : Charte de gouvernance climat des territoires de la Méditerranée - animation de la démarche territoriale d’adaptation au changement climatique

Développement économique

Rapport n° 224 : Adoption du Schéma de développement économique, d’innovation et d’internationalisation (SRDE2I)

Programme contractualisé

Rapport n° 225 : 4ème Convention d’application du Programme Exceptionnel d’Investissements pour la période 2017-2020

Rapport n° 226 : Avenant au CPER 2015-2020 

Transports

Rapport n° 229 : Création d’une régie de recettes pour l’exploitation des lignes régulières de transport routier de voyageurs

Rapport n° 230 : Convention de transfert du service interurbain de voyageurs

Questions diverses

Rapport n° 228 : Marché de maintenance et exploitation des installations Chauffage Ventilation Climatisation (CVC) des bâtiments de la Collectivité territoriale de Corse