Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement le 7 avril 2016

Jeudi 7 Avril 2016




​La commission du développement économique, de l'aménagement du territoire et de l'environnement se réunira sous la présidence de Nadine Nivaggioni, le jeudi 7 avril 2016 à partir de 14h00,
Hôtel de la CTC, salle 5
et en salles de visioconférence :

Salle de visioconférence - Cunsigliu di la lingua corsa, avenue Xavier Luciani à Corte
Salle de visioconférence - Villa Italia, rue Saint François Prolongée à Bastia

Ordre du jour :

Rapport n° 48 : Avenant n° 1 à la convention conclue le 27 juillet 1998 avec la commune de Porto Vecchio pour la mise à disposition du terrain d'assiette du collège

Rapport n° 52 : Rapport d'information sur l'état d'avancement de la procédure de révision de la charte du Parc naturel régional de Corse

Rapport n° 57 : Obligation de service public (OSP) sur les ports de Bastia et Ajaccio

Rapport n° 58 : Avis de la collectivité territoriale de Corse sur la création d'un parc naturel marin autour du Cap Corse et de l'Agriate / Parcu Marinu di u Capicorsu e de l'Agriate