Collectivité Territoriale de Corse

Réunion de la la Commission du développement social et culturel

Lundi 21 Novembre 2011



Réunion de la la Commission du développement social et culturel
La Commission du développement social et culturel se réunira, sous la présidence de Josette Risterucci,  le vendredi 25 novembre 2011 au Centre de formation d'apprentis de la Haute-Corse (CFA) à Furiani.

Ordre du jour

  • Le matin à partir de 10 heures :
 
Visite et  présentation des activités du Centre de formation des apprentis de Haute-Corse.


  • L’après-midi  à partir de 14 heures :
Examen de rapports du Président du Conseil exécutif, d’une motion, poursuite de l’examen du CPRDF :

Rapport n°237 : Agrément du centre de formation « IDF »  pour 15 étudiants en formation initiale à compter de la rentrée 2012 pour une durée de trois ans et signature de la convention relative à la mise en œuvre de la susdite formation préparant au diplôme d’assistant de service social

Rapport n°240 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché relatif à « la fourniture de matériels informatiques pour les lycées et collèges de corse »

Rapport n°241 : Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention quinquennale entre la Collectivité Territoriale de Corse et le Gip A-COR, organisme gestionnaire du centre de formation d’apprentis de l’Académie de Corse ainsi que tout avenant s’y rapportant

Rapport n°242 : Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer les conventions relatives aux trois sections d’apprentissage mises en œuvre sous l’égide de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Bastia et de Haute-Corse organisme gestionnaire de l’institut consulaire de formation : « EGC MEDITERRANEE (3ème année de bachelor)» - « BTS assistant de gestion PME/PMI » - « BTS management unité commerciale »

Rapport n°/247 : Création du Conseil de la Langue Corse

Rapport n°250 : Approbation du règlement de soutien à la création d’établissement de spectacles cinématographiques

Rapport n°254 : Redéploiement des opérations d’investissement immobilières réalisées pour l’Université de Corse à Corte pour la période 2011-2015

Rapport n° 2011/E7/255 : Convention cadre CPER-PO FEDER 2007-2013 entre la Collectivité Territoriale de Corse et l’Etat relative à « la démocratisation et à la diffusion, de la culture scientifique technique et industrielle, de la recherche, de l’innovation, de l’entrepreneuriat et à la promotion de l’égalité des chances et d’accès à la connaissance en Corse » 

Rapport n°258 : Création d’un syndicat mixte ouvert pour le sport, la jeunesse et l’éducation populaire (Centre du sport et de la jeunesse de Corse)

Rapport n°262 : Avenant n°1 à la convention de mandat entre la Collectivité Territoriale de Corse et la commune de Furiani relative au programme des « chapelles à fresques » (3ème tranche fonctionnelle)

Poursuite de l’examen du projet de contrat de plan régional de développement des formations professionnelles (CPRDF)

 
Examen de la motion déposée par  le groupe « Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche » relative à l’augmentation de la taxation des complémentaires santé :
Motion déposée par le groupe Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche relative à l'augmentation de la taxation des complémentaires santé