Collectivité Territoriale de Corse

Réunion des affaires européennes et de la coopération le 5 septembre 2016

Lundi 29 Août 2016



La commission des affaires européennes et de la coopération se réunira en salles de visio-conférence, sous la présidence de Petr’Antone Tomasi,  le lundi 5 septembre 2016 à 14h30,

Salle de visio-conférence n° 5 – Hôtel de de la CTC
22, cours Grandval – Aiacciu
et
Salle de visio-conférence
Office d’équipement hydraulique de la Corse
Avenue Paul Giacobbi - Bastia

Ordre du jour

Rapport n° 148 relatif au transport maritime : sa compatibilité avec le droit communautaire

Rapport n° 134 : Individualisation et répartition des autorisations d’engagement sur les projets du Programme Opérationnel Italie-France maritime 2007-2013 « INNOLABS+ », « INNOLABS ++ », « PORTI » et « ACCESSIT », ainsi que sur les projets du programme INTERREG MARITIME 2014-2020 « Assistance technique », « CRITACCESS » et « SEANAPPS »