Collectivité Territoriale de Corse

Séance du publique 29 juin 2009

8833


L’Assemblée de Corse se réunira en session extraordinaire le lundi 29 juin 2009 - Salle des délibérations - Hôtel de l’Assemblée à Ajaccio, selon les modalités suivantes :

10 h 00 : Séance Publique

Questions orales
Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour

 
La séance sera précédée de la Commission Permanente à 9 h 00.



ORDRE DU JOUR

           

Séance du publique 29 juin 2009
L’Assemblée de Corse se réunira en session extraordinaire le lundi 29 juin 2009 - Salle des délibérations - Hôtel de l’Assemblée à Ajaccio, selon les modalités suivantes :

10 h 00 : Séance Publique

Questions orales
Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour

 
La séance sera précédée de la Commission Permanente à 9 h 00.



ORDRE DU JOUR

Questions orales


Rapports du Conseil exécutif et délibération

Agriculture
Adopté
Abstention des groupes PNC- A Ghjama, Corsica Nazione Indipendente, Communiste, Républicain et Citoyen et Hélène Luciani-Padovani

Aménagement du territoire
Adopté
Abstention du groupe Corsica Nazione Indipendente

Culture
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Education - Formation professionnelle
Adopté à l'unanimité

Education - Enseignement supérieur
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Energie
Adopté


Adopté

Amendé, adopté à l'unanimité

Adopté
Abstention du groupe PNC- A Ghjama

Gestion de l'eau
Adopté à l'unanimité

Infrastructures de transports : Aéroports
Adopté à l'unanimité

Infrastructures de transports : Réseau ferré
Adopté à l'unanimité

Infrastructures de transports : Réseau routier
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Questions diverses
Adopté à l'unanimité


Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité


Technologie de l'information et de la Communication
Adopté
Abstention du groupe Corsica Nazione Indipendente

Adopté
Abstention du groupe Communiste, Républicain et Citoyen

Motions


Rejetée
Contre : Le Rassemblement pour la Corse, La Corse dans la République
Abstention : Antoine Ottavi
Pour : Communiste, Republicain et Citoyen, PNC A Ghjama et Corsica Naziune Indipendente" ont voté pour