Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique de l'Assemblée de Corse des 23 et 24 février 2017

Jeudi 16 Février 2017



L'Assemblée de Corse se réunira en session ordinaire, sous la présidence de Jean-Guy Talamoni, les jeudi 23 et vendredi 24 février 2017 à partir de 10 h 00 en salle de délibérations de l'Assemblée de Corse à Aiacciu, selon les modalités suivantes :

10h00 : séance publique
Questions orales
Examen des rapports inscrits à l'ordre du jour

La Commission permanente se réunira le jeudi 23 février 2017 à 9h00.




QUESTIONS ORALES / Dumandi à bocca


Rapport du Président de l'Assemblée de Corse


Rapports de l'Exécutif / Raporti di l’Esecutivu

Budget
 
Rapport n° 025  : Budget Primitif de la Collectivité territoriale de Corse pour l’exercice 2017

Infrastructures

Réseau routier

 
Rapport n° 026  : Projet d’aménagement de 3 carrefours sur la RT 10, commune de Bunifaziu
 
Rapport n° 027  : Aménagement de la pénétrante Nord-Est d’Aiacciu entre la RT 20 à Caldaniccia (commune de Sarrula è Carcupinu) et la RT 22 à la Sposata (commune d’Aiacciu)
 
Bâtiment
 
Rapport n° 037  : Signature de deux accords-cadres pour les prestations de maîtrise d’œuvre concernant les bâtiments propriété de la Collectivité territoriale de Corse (rénovation, extensions et constructions nouvelles)

Rapport n° 022  : Adoption du programme, des modalités de financement et de réalisation de l’opération de réparation des ouvrages maritimes du Vieux-Port de Bastia et de la route du Front de Mer

Culture et patrimoine
 
Rapport n° 028  : Adoption du règlement du Prix des Lecteurs
 
Rapport n° 029  : Avis de l’Assemblée de Corse sur le projet de décret relatif au patrimoine mondial, aux monuments historiques et aux sites patrimoniaux remarquables et modifiant divers codes
 
Rapport n° 030  : Bilan de la mise en œuvre du chéquier Pass-Cultura 2011/2016 et évaluation de son extension aux collégiens
 
Rapport n° 031  : Bilan de la mise en œuvre du schéma territorial de formation initiale à la culture pour la période 2013-2016 - propositions d’individualisations de fonds pour 2017 dans la perspective d’une nouvelle politique culturelle concernant la formation artistique et culturelle
 
Affaires européennes
 
Rapport n° 024  : Protocole à conclure entre la Collectivité territoriale de Corse et la Commission Interministérielle de Coordination des Contrôles (CICC) autorité d’audit des fonds européens en France, concernant les missions d’audit relevant de leur responsabilité
 
Aménagement du territoire

Rapport n° 032  : Signature du deuxième avenant à la convention pluriannuelle relative au programme de requalification des quartiers anciens dégradés de la Ville de Bastia
 
Rapport n° 033  : Schéma d’aménagement, de développement et de protection du massif de Corse

Enseignement supérieur et recherche
 
Rapport n° 034  : Validation de la démarche d’élaboration du Schéma régional de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation (SRESRI) pour le secteur Recherche et diffusion
 
Rapport n° 035  : Validation de la démarche d’élaboration du Schéma régional de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation (SRESRI) pour le secteur Enseignement supérieur
 
Agriculture et forêt
 
Rapport n° 023  : Plans d’aménagement des forêts territoriales de Bonifatu, Libiu, Piana, Sabinetu
 
Rapport n° 036  : Modification des statuts du Syndicat mixte de l’abattage en Corse

Questions diverses
 
Rapport n° 038  : Création de quatre CDI dans le cadre de la participation de l’Office de l’environnement de la Corse et la mise en place des équipes opérationnelles du Parc Naturel Marin du Cap Corse et de l’Agriate / Parcu Naturale Marinu di u Capicorsu et di l’Agriate
 
Rapport n° 039  : Marché concernant la fourniture et les services en téléphonie et internet mobile pour les services de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 40 : Ajustement du tableau des effectifs de la Collectivité territoriale de Corse

Rapport n° 41 : Rémunération attribuée à un agent non-titulaire recrute au sein de la Collectivité territoriale de Corse

Motions / Muzioni