Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique de l'Assemblée de Corse des 23 et 24 juin 2011

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L’Assemblée de Corse se réunira en session extraordinaire, sous la présidence de Dominique Bucchini, les jeudi 23 et vendredi 24 juin 2011 en salle des délibérations - Hôtel de l’Assemblée à Ajaccio, selon les modalités suivantes :

10 h 30 : Séance Publique

Questions orales
Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour

La Commission permanente se réunira le mercredi 22 juin à 16 heures 30.

Séance publique de l'Assemblée de Corse des 23 et 24 juin 2011

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L’Assemblée de Corse se réunira en session extraordinaire, sous la présidence de Dominique Bucchini, les jeudi 23 et vendredi 24 juin 2011 en salle des délibérations - Hôtel de l’Assemblée à Ajaccio, selon les modalités suivantes :

10 h 30 : Séance Publique

Questions orales
Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour

La Commission permanente se réunira le mercredi 22 juin à 16 heures 30.

Questions orales

Question orale posée par Jean Biancucci au nom du groupe Femu a Corsica relative à la politique de territorialisation

Réponse de l'Exécutif - Paul Giacobbi, Président de l'Exécutif

Question orale posée par le groupe Corsica Libera relative à la DSP - réseau ferré

Réponse de l'Exécutif - Paul Marie Bartoli, Président de l'Office des transports

Question orale posée par Fabienne Giovannini au nom du groupe Femu a Corsica relative aux Chemins de fer de la Corse

Réponse de l'Exécutif - Paul Marie Bartoli, Président de l'Office des transports

Question orale posée par Jean-Baptiste Luccioni au nom du groupe Corse Social Démocrate relative à la DSP - Politique ferroviaire de la CTC.pdf

Réponse de l'Exécutif - Paul Marie Bartoli, Président de l'Office des transports

Question orale posée par Xavier Luciani au nom du groupe Femu a Corsica relative à la langue corse

Réponse de l'Exécutif - Pierre Ghionga

Question orale posée par Jean Charles Orsucci au nom du groupe Démocrates, Socialistes et Radicaux relative aux mesures de sécurité dans les ports de commerce

Réponse de l'Exécutif - Paul Marie Bartoli, Président de l'Office des transports

Question orale posée par Michel Stefani au nom du groupe Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche relative à la convention marketing Low cost

Réponse de l'Exécutif - Paul Marie Bartoli, Président de l'Office des transports

Question orale posée par François Tatti au nom du groupe Gauche Républicaine relative au mode de gestion des Chemins de Fer

Réponse de l'Exécutif - Paul Marie Bartoli, Président de l'Office des transports

Rapports du Conseil exécutif et délibération

Action économique

Ajustement technique du programme régional de structuration économique (régime communautaire n° E 1/90 - NN 120/90 relatif aux actions collectives en faveur des PMI)

Nouveau dispositif régional de soutien à l’emploi : CORSEMPLOI 2

Etat des lieux et perspectives des mécanismes de financement de l’économie par la plateforme régionale Corse Financement

Agriculture

Organisation du ramassage des brebis de réforme

Culture

Convention triennale de développement cinématographique, audiovisuel, 2011/2013 à signer entre l’Etat et le Centre National du Cinéma et de l’Image animée et la Collectivité Territoriale de Corse et convention d’application financière 2011 afférente

Convention de partenariat entre la Collectivité Territoriale de Corse et le Conseil général de la Corse du Sud relative aux activités du « Musée de Préhistoire » de Sartène et du « Musée de l’Alta Rocca » de Levie pour la période 2011-2013

Education

Désignation des personnalités qualifiées siégeant aux conseils d’administrations des EPLE

Répartition des crédits délégués par l’Etat au titre de l’acquisition des manuels scolaires destinés aux élèves des collèges et de l’établissement régional d’enseignement adapté pour l’année scolaire 2011/2012

Aides à l’investissement des établissements d’enseignement secondaires privés sous contrat d’association avec l’Etat - exercice 2011

Dénomination du collège implanté à Folelli, commune de Penta di Casinca " Collège de la Casinca Henri Tomasi "

Energie

Approbation d'une convention-cadre entre la CTC et la Caisse des Dépôts et Consignations relative à l'encouragement à l'utilisation des énergies renouvelables

Questions diverses

Approbation et habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention d’occupation temporaire des locaux situés immeuble Bella Vista et avenant aux conventions de mise à disposition d’immeubles relatif à la mise à disposition de la Collectivité Territoriale de Corse de la totalité de l’immeuble sis 17 Boulevard Hyacinthe de Montera à Bastia

Mise à disposition à la Collectivité Territoriale de Corse de personnels des Offices et Agences

Autorisation du Président du Conseil exécutif à signer la convention d’objectifs 2011-2012 et tout acte d’exécution (convention, arrêté, avenant) liant la Collectivité Territoriale de Corse et la Société Nationale de Sauvetage en Mer

Habilitation du Président du Conseil exécutif à ester en justice (affaire CTC c/CFD BAGNERES)

Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à lancer les marchés de communication avec les clubs sportifs insulaires de haut niveau pour la saison sportive 2011-2012

Habilitation du Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter le marché relatif aux prestations de services à fournir par une agence de voyages à la collectivité territoriale de Corse

Modification de la circonscription et changement de dénomination de la Chambre de commerce et d'industrie de la région PACA-Corse et création de la Chambre de commerce et d'industrie de la région de Corse

Délibération portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au sein de divers organismes

Sport et Jeunesse

Attribution d’une subvention d’investissement à l’EUSRL ATHLETIC CLUB AJACCIEN FOOTBALL à répartir sur les exercices 2011 et 2012

Technologie de l'information et de la Communication

Obtention et exploitation du nom de domaine sur INTERNET.CORSICA (dit « point Corsica » ou « puntu Corsica » ou « dot Corsica »)

Motions

Motion déposée par Michel Stefani au nom du groupe Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche relative à la crise sanitaire : Bacterie E Coli entero-hémorragique

Motion déposée par Dominique Bucchini au nom du groupe Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche relative au documentaire Fucilati in prima ligna

Motion déposée par Fabienne Giovannini au nom du groupe Femu a Corsica relative au danger pour le sanctuaire pelagos, pour la réserve naturelle du Scandola et la Parc marin international de Bonifacio du fait d'explorations au large du parc national de Port Cros

Motion déposée par Mattea Lacave, Hyacinthe Vanni, Jean Biancucci au nom du groupe Femu a Corsica relative à la santé en Corse

Motion déposée par François Tatti au nom du groupe Gauche Républicaine relative au siège de la Chambre de commerce et d'industrie de la Corse

Classement par thèmes

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