Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique de l'Assemblée de Corse des 26 et 27 janvier 2012 : Téléchargez les délibérations

Vendredi 10 Février 2012



Séance publique de l'Assemblée de Corse des 26 et 27 janvier 2012 : Téléchargez les délibérations
L’Assemblée de Corse s'est réunie en session extraordinaire, sous la présidence de Dominique Bucchini, jeudi 26 janvier 2012, Salle des délibérations, Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio, selon les modalités suivantes :

10 h 30 : Séance Publique
Questions orales
Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour 


La Commission permanente s'est réunie le mercredi 25 janvier à 16 heures 30

Ordre du jour


Questions orales

Question orale posée par Balthazar Federicci au nom du groupe Démocrates, Socialistes et Radicaux relatif aux dates de fermeture et d'ouverture de la chasse en Corse
Réponse de Pierre Ghionga, Président de l'OEC

Question orale posée par Diane Bedu au nom du groupe Rassembler pour la Corse relative à la précarité en Corse
Réponse de Maria Guidicelli, Conseillère exécutive

Question orale posée par Benoite Martelli au nom du groupe Corse Social Démocrate relative à la prime de transport
Réponse de Paul Giacobbi, Président du Conseil exécutif

Question orale posée par François Tatti au nom du groupe Gauche Républicaine relative à la desserte aérienne de la Corse  (modifiée)
Réponse de Paul-Marie Bartoli, Président de l'OTC

Question orale posée par le groupe Communistes et Citoyens du Front de Gauche relative à la continuité territoriale
Réponse de Paul Giacobbi, Président du Conseil exécutif

Question orale posée par Hyacinthe Vanni au nom du groupe Femu a Corsica relative à la problématique des incendies
Réponse de Pierre Ghionga, Président de l'OEC

Question orale posée par Jean-Guy Talamoni au nom du groupe Corsica Libera relative à la restructuration de la Poste
Réponse de Paul Giacobbi, Président du Conseil exécutif

Question orale posée par Mattea Lacave au nom du groupe Femu a Corsica : Prugettu di scena naziunale
Réponse de Paul Giacobbi, Président du Conseil exécutif de Corse

Question orale posée par Nadine Nivaggioni au nom du groupe Femu a Corsica relative à la centrale de Lucciana
Réponse de Maria Guidicelli, Conseillère exécutive

Question orale posée par Fabienne Giovannini au nom du groupe Femu a Corsica relative au naufrage du Costa Concordia
Réponse de Pierre Ghionga, Président de l'OEC

Rapports de l'Exécutif

  • Agriculture
 
Rapport n° 007 : Création d’un fonds de garantie agricole et d’un dispositif de prêts d’honneur destiné aux jeunes agriculteurs
Amendé et Adopté
Délibération

Rapport n° 008 : La Corse et la future Politique Agricole Commune 2014-2020
Annexes
Amendé et Adopté
Abstention des groupes Femu a Corsica et Corsica Libera

Délibération

Rapport n° 009 : Schéma d’Accompagnement Pastoral
Adopté à l'unanimité
Délibération


  • Education - Enseignement supérieur 
Rapport n° 272 : Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à attribuer deux bourses complémentaires dans le cadre du « Dispusitivu Maestranza » de soutien aux étudiants de la filière « métiers de la formation - spécialité professorat des écoles bilingues » de l’Institut universitaire de formation des maîtres de Corse (IUFM)   
Adopté à l'unanimité
Délibération


  • Infrastructures de transport 
Réseau routier 

Rapport n° 002 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché relatif aux travaux de nettoyage, balayage de la chaussée et curage du réseau pluvial des routes nationales, toutes routes nationales, tunnels et mini tunnels, lot n° 1, Haute-Corse
Adopté à l'unanimité
Délibération

Rapport n° 003 : Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à lancer la procédure de concertation préalable obligatoire relative au projet d’aménagement du contournement de L’Ile-Rousse
Annexe
Adopté à l'unanimité
Délibération


  • Jeunesse et sports 
Rapport n° 005 : Adoption du dispositif de prise en charge par la Collectivité Territoriale de Corse d’une partie du coût du brevet de sécurité routière intitulé « Prima Strada »
Adopté à l'unanimité
Délibération


  • Questions diverses
Rapport n° 006 : Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la Collectivité Territoriale de Corse sur le thème des interventions économiques
Annexe
L'assemblée a pris acte à l'unanimité
Délibération

Rapport n° 004 : Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention entre le Comité des œuvres sociales, sportives et culturelles de la Région de Corse et la Collectivité Territoriale de Corse concernant les modalités de fonctionnement dudit comité
Adopté à l'unanimité
Délibération

Rapport n° 001 : Mise à disposition d’un agent de droit privé de l’Agence du tourisme de la Corse auprès de la Collectivité Territoriale de Corse

Délibération portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au Conseil d'administration de l'Agence d'aménagement durable, de planification et d'urbanisme de la Corse

Motions