Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique de l'Assemblée de Corse des 26 et 27 janvier 2012

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L’Assemblée de Corse se réunit en session extraordinaire, sous la présidence de Dominique Bucchini, les jeudi 26 et vendredi 27 janvier 2012, Salle des délibérations, Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio, selon les modalités suivantes : 

10 h 30 : Séance Publique 
Questions orales 
Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour  

           
Séance publique de l'Assemblée de Corse des 26 et 27 janvier 2012
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L’Assemblée de Corse se réunit en session extraordinaire, sous la présidence de Dominique Bucchini, les jeudi 26 et vendredi 27 janvier 2012, Salle des délibérations, Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio, selon les modalités suivantes : 

10 h 30 : Séance Publique 
Questions orales 
Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour  

Questions orales

Question orale posée par Balthazar Federicci au nom du groupe Démocrates, Socialistes et Radicaux relatif aux dates de fermeture et d'ouverture de la chasse en Corse
Réponse de Pierre Ghionga, Président de l'OEC

Question orale posée par Diane Bedu au nom du groupe Rassembler pour la Corse relative à la précarité en Corse
Réponse de Maria Guidicelli, Conseillère exécutive

Question orale posée par Benoite Martelli au nom du groupe Corse Social Démocrate relative à la prime de transport
Réponse de Paul Giacobbi, Président du Conseil exécutif

Question orale posée par François Tatti au nom du groupe Gauche Républicaine relative à la desserte aérienne de la Corse
Réponse de Paul-Marie Bartoli, Président de l'OTC

Question orale posée par le groupe Communistes et Citoyens du Front de Gauche relative à la continuité territoriale
Réponse de Paul Giacobbi, Président du Conseil exécutif

Question orale posée par Hyacinthe Vanni au nom du groupe Femu a Corsica relative à la problématique des incendies.
Réponse de Pierre Ghionga, Président de l'OEC

Question orale posée par Jean-Guy Talamoni au nom du groupe Corsica Libera relative à la restructuration de la Poste
Réponse de Paul Giacobbi, Président du Conseil exécutif

Question orale posée par Mattea Lacave au nom du groupe Femu a Corsica : Prugettu di scena naziunale
Réponse de Paul Giacobbi, Président du Conseil exécutif de Corse

Question orale posée par Nadine Nivaggioni au nom du groupe Femu a Corsica relative à la centrale de Lucciana
Réponse de Maria Guidicelli, Conseillère exécutive

Question orale posée par Fabienne Giovannini au nom du groupe Femu a Corsica relative au naufrage du Costa Concordia
Réponse de Pierre Ghionga, Président de l'OEC

Rapports du Conseil exécutif et délibération

Agriculture
Création d’un fonds de garantie agricole et d’un dispositif de prêts d’honneur destiné aux jeunes agriculteurs
Délibération

La Corse et la future Politique Agricole Commune 2014-2020
Délibération
Annexes

Schéma d’Accompagnement Pastoral
Délibération

Infrastructures de transports : Réseau routier
Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché relatif aux travaux de nettoyage, balayage de la chaussée et curage du réseau pluvial des routes nationales, toutes routes nationales, tunnels et mini tunnels, lot n° 1, Haute-Corse
Délibération

Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à lancer la procédure de concertation préalable obligatoire relative au projet d’aménagement du contournement de L’Ile-Rousse
Délibération

Questions diverses
Mise à disposition d’un agent de droit privé de l’Agence du tourisme de la Corse auprès de la Collectivité Territoriale de Corse

Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention entre le Comité des œuvres sociales, sportives et culturelles de la Région de Corse et la Collectivité Territoriale de Corse concernant les modalités de fonctionnement dudit comité
Délibération

Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la Collectivité Territoriale de Corse sur le thème des interventions économiques
Délibération
Annexe

Délibération portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au Conseil d'administration de l'Agence d'aménagement durable, de planification et d'urbanisme de la Corse

Sport et Jeunesse
Adoption du dispositif de prise en charge par la Collectivité Territoriale de Corse d’une partie du coût du brevet de sécurité routière intitulé « Prima Strada »
Délibération
Annexe

Motions

Motion déposée par Agnès Simonpietri au nom du groupe Femu a Corsica relative à l'archélogie et au patrimoine

Motion déposée par Dominique Bucchini au nom du groupe Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche relative à l'attribution d'une allocation compensatoire d'insularité (ACI) pour tous les retraités Public et Privé résidant en Corse ainsi q'un rappel rétroactif de l'indemnité de transports pour les retraités de la Fonction Publique
Délibération

Motion déposée par Dominique Bucchini au nom du groupe Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche relative à la préservation race porcine locale Porcu Nustrale de menaces sanitaires par l'introduction sur l'île de porcs vivants
Délibération