Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique de l'Assemblée de Corse des 27 et 28 avril 2017

Jeudi 20 Avril 2017



L'Assemblée de Corse se réunira en session ordinaire, sous la présidence de Jean-Guy Talamoni, les jeudi 27 et vendredi 28 avril 2017 à partir de 10 h 00 en salle de délibérations de l'Assemblée de Corse à Aiacciu, selon les modalités suivantes :

10h00 : séance publique
Questions orales
Examen des rapports inscrits à l'ordre du jour

La Commission permanente se réunira le jeudi 27 avril 2017 à 9h00.




QUESTIONS ORALES / QUISTIONE URALE


Rapports de l'Assemblée de Corse / Raporti di l’Assemblea di Corsica


Rapports de l'Exécutif / Raporti di l’Esecutivu

ACTION ECONOMIQUE / AZZIONE ECUNOMICA
 
Rapport n° 080  : Régime d’aides Impresa sì – aides directes aux entreprises et aux porteurs de projet en phase de création, développement ou reprise-transmission
 
Rapport n° 081 : Principes d’élaboration des conventions d’action économique avec les intercommunalités en application du SRDEII
 
NOUVELLES TECHNOLOGIES / TENNULUGIE NOVE

 
Rapport n° 082 : Convention de mesure d’audience de l’Espace Numérique de Travail entre la Collectivité territoriale de Corse, l’Académie de Corse et la Caisse des dépôts et Consignations
 
Rapport n° 083 : Création d’une plateforme territoriale de démocratie ouverte : demucrazia.corsica
 
ENVIRONNEMENT  / AMBIU
 
Rapport n° 086 : Plan Territorial de Prévention des Déchets (PTPGD)

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / ASSESTU DI U TERRITORIU
 
Rapport n° 087  : Fonctionnement du comité de massif de Corse
 
GESTION DE L’EAU / GESTIONE DI L’ACQUA
 
Rapport n° 088 : Construction de la nouvelle station de pompage d’eau brute de i Peri
 
INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT / INFRASTRUTTURE DI TRASPORTU
 
Rapport n° 089 : Marché de service à bons de commande – RT 11, surveillance du tunnel de Bastia
 
Rapport n° 090  : Projet de développement portuaire de l’Isula Rossa, phase II
 
Rapport n° 091 : Plan pluriannuel d’investissement des infrastructures de transport
 
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR / INSIGNAMENTU SUPERIORE

Rapport n° 084  : Programme d’investissement immobilier pour l’Université de Corse au titre du Contrat de Plan Etat/Région 2015-2020 (CPER) et de la quatrième convention du Programme Exceptionnel d’Investissements (PEI)
 
SPORTS / SPORTU
 
Rapport n° 085  : Répartition de la part territoriale des crédits du Centre National pour le développement du sport pour 2017
  
QUESTIONS DIVERSES / QUISTIONE DIVERSE

Rapport n° 092  : Situation des effectifs des agences et des offices de la Collectivité territoriale de Corse et fixation d’un effectif-cible pour le 31 décembre 2017
 
Rapport n° 093  : Mise à disposition de la Communauté de Communes Pasquale Paoli du Local METALLICA à Francardu
 
Rapport n° 094  : Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial de la Collectivité territoriale de Corse auprès de la Mairie de Prupià
 
Rapport n° 095  : Rémunération attribuée à un agent non-titulaire recruté au sein de la Collectivité territoriale de Corse (poste de directeur du développement social et de la lutte contre la précarité)
 
Rapport n° 096  : Rémunération attribuée à un agent non-titulaire recruté au sein de la Collectivité territoriale de Corse (poste de chargé de mission à l’antenne de la CTC basée à Bruxelles)
 
Rapport n° 097  : Prise en charge des frais d’hébergement, de transport et restauration de 4 conférenciers intervenant au séminaire « Paoli, une autre histoire de la Corse, une autre histoire de l’Amérique »

Motions / Muzioni