Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique de l'Assemblée de Corse des 27 et 28 septembre 2012

15014


L’Assemblée de Corse se réunira en session ordinaire, sous la présidence de Dominique Bucchini, les jeudi 27 et vendredi 28 septembre 2012 en Salle des délibérations de l'Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio, selon les modalités suivantes :

10 h : Séance Publique
  • Questions orales
  • Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour

           

Séance publique de l'Assemblée de Corse des 27 et 28 septembre 2012
L’Assemblée de Corse se réunira en session ordinaire, sous la présidence de Dominique Bucchini, les jeudi 27 et vendredi 28 septembre 2012 en Salle des délibérations de l'Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio, selon les modalités suivantes :

10 h : Séance Publique
  • Questions orales
  • Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour

Questions orales








Rapports du Conseil exécutif et délibération

Action économique

Agriculture
Amendé et adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Budget
Amendé et adopté
Contre Femu A Corsica
Abstention des groupes Corsica Libera et Rassembler pour la Corse et de Paul Felix Benedetti

Adopté
Abstention des groupes Femu A Corsica, Corsica Libera, Rassembler pour la Corse et de Paul Félix Benedetti

Culture
Adopté
Vote contre de Paul Félix Benedetti

Education
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Education - Enseignement supérieur
Adopté à l'unanimité

Environnement
Adopté à l'unanimité

Infrastructures de transports : Réseau routier
Adopté à l'unanimité

Adopté
Abstention de Paul Félix Benedetti
Non participation d'Anne Marie Natali

Adopté
Abstention du groupe Corsica Libera et de Paul Félix Benedetti

Questions diverses
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Amendé et adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité



Technologie de l'information et de la Communication
Adopté à l'unanimité

Motions

Adopté
Abstention de Paul Félix Benedetti

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité