Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique de l'Assemblée de Corse des 6 et 7 octobre 2011

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Séance publique de l'Assemblée de Corse des 6 et 7 octobre 2011

Questions orales













Rapports du Conseil exécutif et délibération

Agriculture
Adopté

Budget
Contre : Marie-Antoinette Santoni Brunelli du Groupe Rassembler pour la Corse
Abstention : Rassembler pour la Corse ; Femu A Corsica ; Corsica Libera


Culture
Adopté

Amendé, adopté

Adopté à l'unanimité

Adopté

Adopté

Adopté à l'unanimité


Education

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Education - Enseignement supérieur
Adopté à l'unanimité

Amendé, adopté

Energie
Adopté

Environnement
Adopté

Forêt
Adopté

Adopté

Gestion de l'eau
Adopté

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté

Amendé, adopté

Retiré - représenté à la séance publique des 27 est 28 octobre 2011.

Infrastructures de transports : Aéroports
Adopté

Infrastructures de transports : Réseau ferré
Adopté

Adopté

Adopté

Infrastructures de transports : Réseau routier
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Retiré

Questions diverses
Adopté à l'unanimité

Adopté

Adopté

Adopté

Amendé, adopté

Adopté

Adopté

Adopté

Adopté

Adopté

Adopté

Adopté


Sport et Jeunesse
Adopté

Technologie de l'information et de la Communication

Tourisme
Amendé , adopté,
Abstention des groupes Corsica Libera et Femu a Corsica


Motions

Adoptée


Adoptée

Adoptée

Adoptée