Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique de l'Assemblée de Corse du jeudi 9 avril 2015 : le projet de PADDUC avant soumission à enquête publique est adopté

Jeudi 9 Avril 2015



L'Assemblée de Corse s'est réunie en session ordinaire, sous la présidence de Dominique Bucchini, le jeudi 9 avril 2015 en salle des délibérations, Hôtel de la Collectivité territoriale de Corse à Ajaccio, selon les modalités suivantes :

10h00 : Séance publique
Questions orales
Adoption du projet de PADDUC avant soumission à enquête publique

La Commission permanente s'est réunie le mercredi 8 avril 2015 à 17h.

Ordre du jour


Questions orales

Question orale posée par Agnès Simonpietri au nom du groupe Femu a Corsica relative à la réactivation du Comité de Massif
Réponse de Paul Giacobbi, Président du Conseil exécutif

Question orale posée par Agnès Simonpietri au nom du groupe Femu a Corsica relative à la formation des accompagnateurs en moyenne montagne
Réponse de Pierre Ghionga, Président de l'OEC

Question orale posée par Etienne Bastelica au nom du groupe Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche relative à l'emprunt structuré EUR/CHF de 50M€
Réponse de Paul Giacobbi, Président du Conseil exécutif de Corse

Question orale posée par Fabienne Giovannini au nom du groupe Femu a Corsica relative à la modification de l'organisation des conseils scientifiques opérant au sein des réserves naturelles de Corse
Réponse de Pierre Ghionga, Président de l'OEC

Question orale posée par Fabienne Giovannini au nom du groupe Femu a Corsica relative à la reconduction de l'autorisation de recherches pétrolières dans le Parc National de Port Cros
Réponse de Paul Giacobbi, Président du Conseil exécutif

Question orale posée par Hyacinthe Vanni au nom du groupe Femu a Corsica relative au renouvellement de la délégation de service public concernant la gestion des forêts territoriales
Réponse de Paul Giacobbi, Président du Conseil exécutif

Question orale posée par Jean-Baptiste Luccioni relative aux retraités corses face à la vie chère
Réponse de Maria Guidicelli, Présidente de l'AAUC

Question orale posée par Jean-Charles Orsucci au nom du groupe Démocrates, Socialistes et Radicaux relative à la taxe de mouillage
Réponse de Paul Giacobbi, Président du Conseil exécutif de Corse

Question orale posée par Marc-Antoine Nicolai au nom du groupe Démocrates, Socialistes et Radicaux relative à l'érosion du littoral
Réponse de Pierre Ghionga, Président de l'OEC

Question orale posée par Marie-Jeanne Fedi au nom du groupe Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche relative à la mise en œuvre du Schéma directeur des routes territoriales de Corse et à la répartition des investissements routiers entre la Corse du Sud et la Haute-Corse
Réponse de Paul-Marie Bartoli, président de l'OTC

Question orale posée par Michel Stefani au nom du groupe Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche relative à la demande de suppression de l'article 13 de la loi NOTRe
Réponse de Paul Giacobbi, Président du Conseil exécutif de Corse

Question orale posée par Valérie Franceschi au nom du groupe Rassembler pour la Corse relative à l'autisme en Corse
Réponse de Maria Guidicelli, Présidente de l'AAUC

Rapport de l'Exécutif


Motions