Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique de l'Assemblée de Corse du vendredi 5 octobre 2012 : Transports maritimes, téléchargez les délibérations

Mercredi 17 Octobre 2012



Séance publique de l'Assemblée de Corse du vendredi 5 octobre 2012 : Transports maritimes, téléchargez les délibérations
L’Assemblée de Corse s'est réunie en session ordinaire, selon la procédure d’urgence compte tenu de la nécessité de garantir la continuité du service public des transports maritimes et conformément à la décision prise de suspendre la séance publique pour examiner les amendements au rapport de l’Exécutif le vendredi 5 octobre 2012, salle des Délibérations à l'Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio, à partir de 10 heures.

 
Ordre du jour 


Validation de la procédure de convocation avec délai abrégé
Rapport du Président du Conseil exécutif sur la desserte maritime de service public entre les ports de Corse et le continent.

La Commission Permanente se réunira à 9 h 00 afin d’organiser les travaux.


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Rapports de l'Exécutif

Questions diverses

Délibération validant la procédure de convocation en urgence de la séance du 5 octobre 2012


Transport

Rapport n° 134  : Desserte maritime Corse-Continent 
Annexe  
Délibération

Avis du CESC  
Adopté


Santé-Social

Rapport n° 156  : Avis sur le projet d'arrêté relatif au zonage conventionnel des orthophonistes libéraux
Annexe
Délibération