Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique de l'Assemblée de Corse du vendredi 5 octobre 2012

15168


L’Assemblée de Corse se réunira en session ordinaire, selon la procédure d’urgence compte tenu de la nécessité de garantir la continuité du service public des transports maritimes et conformément à la décision prise de suspendre la séance publique pour examiner les amendements au rapport de l’Exécutif le vendredi 5 octobre 2012, salle des Délibérations à l'Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio, à partir de 10 heures.

 
Ordre du jour 


Validation de la procédure de convocation avec délai abrégé
Rapport du Président du Conseil exécutif sur la desserte maritime de service public entre les ports de Corse et le continent.

La Commission Permanente se réunira à 9 h 00 afin d’organiser les travaux.

           

Séance publique de l'Assemblée de Corse du vendredi 5 octobre 2012
L’Assemblée de Corse se réunira en session ordinaire, selon la procédure d’urgence compte tenu de la nécessité de garantir la continuité du service public des transports maritimes et conformément à la décision prise de suspendre la séance publique pour examiner les amendements au rapport de l’Exécutif le vendredi 5 octobre 2012, salle des Délibérations à l'Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio, à partir de 10 heures.

 
Ordre du jour 


Validation de la procédure de convocation avec délai abrégé
Rapport du Président du Conseil exécutif sur la desserte maritime de service public entre les ports de Corse et le continent.

La Commission Permanente se réunira à 9 h 00 afin d’organiser les travaux.

Rapports du Conseil exécutif et délibération

Infrastructures de transports : Ports
Présenté à la séance des 27 et 28 septembre et réporté à la séance du 5 octobre 2012

Questions diverses