Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique de l'Assemblée de Corse le 31 mars 2014

Lundi 31 Mars 2014



L’Assemblée de Corse s'est réunie en session ordinaire, sous la présidence de Dominique Bucchini, le lundi 31 mars 2014 à 11 h 00, Salle des délibérations de l'Hôtel de la CTC à Ajaccio.


La Commission Permanente s'est réunie le même jour à 9 h 30.

Ordre du jour :

Rapport n° 026 : Avis de l'Assemblée de Corse sur les dispositions spécifiques à la Collectivité Territoriale de Corse du projet de loi relatif à la décentralisation.
Amendé, Adopté
Abstention d'Aline Castellani

Délibération

Rapport n° 027 : Avis sur le projet d'installation d'unité de cogénération à Sainte Marie Sicche par la société Cogénération Biomasse du Taravo
Renvoyé en Commission