Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique des 12 et 13 novembre 2009

8839


Ll’Assemblée de Corse se réunira en session ordinaire les jeudi 12 et vendredi 13 novembre 2009 en Salle des délibérations - Hôtel de Région à Ajaccio, selon les modalités suivantes :

Jeudi 12 novembre

09 h 30 : Commission Permanente

11 h 00 : Séance Publique
  • Questions orales
  • Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour 

 
Vendredi 13 novembre

10 h 00 : Séance Publique
  • Poursuite de l’examen des rapports inscrits à l’ordre du jour 



ORDRE DU JOUR

           

Séance publique des 12 et 13 novembre 2009
Ll’Assemblée de Corse se réunira en session ordinaire les jeudi 12 et vendredi 13 novembre 2009 en Salle des délibérations - Hôtel de Région à Ajaccio, selon les modalités suivantes :

Jeudi 12 novembre

09 h 30 : Commission Permanente

11 h 00 : Séance Publique
  • Questions orales
  • Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour 

 
Vendredi 13 novembre

10 h 00 : Séance Publique
  • Poursuite de l’examen des rapports inscrits à l’ordre du jour 



ORDRE DU JOUR

Questions orales



Rapports du Conseil exécutif et délibération

Action économique
Adopté à l'unanimité

Adopté, vote contre groupe Communiste Républicain et Citoyen et abstention du groupe A Chjama Naziunale et du groupe Corsica Nazione Indipendente

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté, abstentions des groupes Corse Active et Corse Nouvelle


Agriculture
Adopté

Budget
Adopté, vote contre du groupe Corsica Nazione Indipendente

Etudié

Culture
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Education - Formation professionnelle
Adopté à l'unanimité


Education - Enseignement supérieur
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Energie
Adopté à l'unanimité

Environnement
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Infrastructures de transports : Réseau ferré
Adopté à l'unanimité


Infrastructures de transports : Réseau routier
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité





Questions diverses
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité


Sport et Jeunesse
Sous amendé et adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Technologie de l'information et de la Communication
Adopté à l'unanimité


Motions