Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique des 14 et 15 décembre 2009

8834


L’Assemblée de Corse se réunira en session extraordinaire les lundi 14 et mardi 15 décembre 2009 en Salle des délibérations - Hôtel de l’Assemblée à Ajaccio, selon les modalités suivantes :


Lundi 14 décembre

09 h 30 : Commission Permanente

11 h 00 : Séance Publique 
  • Questions orales 
  • Examen des dossiers inscrits à l’ordre du jour 


Mardi 15 décembre

10 h 00 : Séance Publique 
  • Poursuite de l’examen des dossiers 


ORDRE DU JOUR

           

Séance publique des 14 et 15 décembre 2009
L’Assemblée de Corse se réunira en session extraordinaire les lundi 14 et mardi 15 décembre 2009 en Salle des délibérations - Hôtel de l’Assemblée à Ajaccio, selon les modalités suivantes :


Lundi 14 décembre

09 h 30 : Commission Permanente

11 h 00 : Séance Publique 
  • Questions orales 
  • Examen des dossiers inscrits à l’ordre du jour 


Mardi 15 décembre

10 h 00 : Séance Publique 
  • Poursuite de l’examen des dossiers 


ORDRE DU JOUR

Questions orales




Rapports du Conseil exécutif et délibération

Action économique
Amendé, adopté

Aménagement du territoire
Adopté à l'unanimité

Budget
Adopté
Pour : Rassembler pour la Corse - Union Territoriale - Corse Nouvelle
Contre : Communistes, Républicains et Citoyens
Absents : Corsica Nazione Indipendente
Les autres groupes se sont abstenus

Education
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Environnement
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Forêt
Adopté à l'unanimité

Infrastructures de transports : Réseau ferré
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Infrastructures de transports : Réseau routier
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté, abstention de Dominique Bucchini

Questions diverses
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Technologie de l'information et de la Communication
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Motions