Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique des 25 et 26 novembre 2010

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L’Assemblée de Corse se réunira, sous la présidence de Dominique Bucchini, en session ordinaire les jeudi 25 et vendredi 26 novembre 2010 - Salle des délibérations - Hôtel de l’Assemblée à Ajaccio, selon les modalités suivantes : 

10 h 00 : Séance Publique

  • Questions orales
  • Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour

           
Séance publique des 25 et 26 novembre 2010
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L’Assemblée de Corse se réunira, sous la présidence de Dominique Bucchini, en session ordinaire les jeudi 25 et vendredi 26 novembre 2010 - Salle des délibérations - Hôtel de l’Assemblée à Ajaccio, selon les modalités suivantes : 

10 h 00 : Séance Publique

  • Questions orales
  • Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour

Questions orales

Question orale posée par Annonciade Niellini au nom du groupe Démocrates, Socialistes et Radicaux relative au respect des règlementations environnementales et contraintes budgétaires
Réponse de l'Exécutif

Question orale posée par Antoine Orsini au nom du groupe Corse Social-Démocrate relative aux programmes contractuels à mi-parcours
Réponse de l'Exécutif

Question orale posée par Nathalie Ruggeri au nom du groupe Rassembler pour la Corse relative à l'organisation d'une réunion de la Commission territoriale pour le développement du sport
Réponse de l'Exécutif

Question orale posée par Christine Guerrini au nom du groupe Rassembler pour la Corse relative à la problématique de l'ICHN
Réponse de l'Exécutif

Question orale posée par Marc-Antoine Nicolai au nom du groupe Démocrates, Socialistes et Radicaux relative au Programme exceptionnel d'investissement (PEI)
Réponse de l'Exécutif

Question orale posée par François Tatti au nom du groupe Gauche Républicaine relative au problème Santé et territoires
Réponse de l'Exécutif

Question orale posée par Jean-Christophe Angelini au nom du groupe Femu a Corsica relative au prix du carburant et à la diversification des sources d'approvisionnement
Réponse de l'Exécutif

Question orale posée par Jean-Christophe Angelini au nom du groupe Femu a Corsica relative au devenir du Centre d'archéologie sous-marine de Lecci
Réponse de l'Exécutif

Question orale posée par Josepha Giacometti au nom du groupe Corsica Libera : Creazione di un scagnu prezzu è putere di cumprà
Réponse de l'Exécutif

Question orale posée par Viviane Biancarelli au nom du groupe Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche relative à l'évaluation PDRC 2007-2013
Réponse de l'Exécutif

Rapports du Conseil exécutif et délibération

Agriculture
Plan de lutte de la paratuberculose caprine
Délibération

Budget
Propositions d'orientations budgétaires pour 2011 (modifié)
Délibération

Education
Convention-cadre : contrats d’objectifs et de moyens entre la CTC et les EPLE
Délibération

Modification de la structure pédagogique générale des établissements d’enseignement du second degré pour la rentrée scolaire 2011-2012
Délibération

Adoption des montants prévisionnels correspondant aux subventions annuelles de fonctionnement allouées aux EPLE pour 2011
Délibération
Annexes

Environnement
Orientations dans le cadre de la procédure de révision des plans déchets PIEDMA et PREDIS
Délibération

Révision de la Charte du Parc Naturel Régional de Corse
Délibération
Annexes

Forêt
Réfection généralisée de la piste de Gialghetta Nera en forêt territoriale de Puntiniellu - travaux complémentaires
Délibération

Gestion de l'eau
Approbation de la création du service d’assistance technique à l’assainissement autonome (SATAA) au sein de l’Office d’équipement hydraulique de la Corse
Délibération

Infrastructures de transports : Aéroports
Aéroport d’Ajaccio Napoléon Bonaparte – réaménagement et renforcement de l’aire de mouvement - 1ère tranche – 2ème partie
Délibération

Infrastructures de transports : Ports
Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes concernant la gestion de la politique de continuité territoriale

Infrastructures de transports : Réseau routier
Cession du délaissé de l’ancienne route nationale 193 situé sur le territoire de la commune d’Omessa
Délibération
Annexes

Questions diverses
Approbation du projet de convention entre la CTC et la Direction Générale de l’Aviation Civile (DGAC) relative à la mise à disposition de locaux sur le site de Campo Dell’Oro

Autorisation de lancement et de signature de marchés publics de la Direction de l’informatique et des techniques de communication
Délibération

Accords-cadres et marchés relatifs à la location, à la mise en place et à la maintenance de matériels de reprographie affectés aux services de la Collectivité Territoriale de Corse
Délibération

Délibération modifiant les conditions d'octroi d'une aide exceptionnelle au Sporting Club de Bastia

Délibération portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse à divers organismes

Motions

Motion déposée par Fabienne Giovannini au nom du groupe Femu a Corsica relative au rapport de l'Anses sur l'amiante environnemental : risque sanitaire et règles d'urbanisme
Délibération

Motion déposée par Jean-Christophe Angelini au nom du groupe Femu a Corsica relative à la gouvernance des risques sanitaires
Délibération

Motion déposée par les groupes Corse Social-Démocrate, Gauche Républicaine, Elus Communistes et Citoyens du Front de Gauche et Socialistes, Démocrates et Radicaux relative à la pérennisation de la Poste en milieu rural
Délibération

Motion déposée par Etienne Bastelica au nom du groupe Elus Communistes et Citoyens du Front de Gauche relative au soutien au Secours Populaire
Délibération