Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique des 30 et 31 octobre 2014

18264


L'Assemblée de Corse se réunira en session ordinaire, sous la présidence de Dominique Bucchini, les 30 et 31 octobre 2014 en salle des délibérations, Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio, selon les modalités suivantes :  
   
Jeudi 30 octobre
10 h 00 :
Projet d’Aménagement et de Développement Durable de la Corse (PADDUC)

Vendredi 31 octobre
10 h 00 : Questions orales
11 h 00 : Examen des rapports inscrits à l'ordre du jour
14 h 30 : Rapport de la Commission des finances sur le projet de réforme fiscale territoriale
 

           

Séance publique des 30 et 31 octobre 2014
L'Assemblée de Corse se réunira en session ordinaire, sous la présidence de Dominique Bucchini, les 30 et 31 octobre 2014 en salle des délibérations, Hôtel de la Collectivité Territoriale de Corse à Ajaccio, selon les modalités suivantes :  
   
Jeudi 30 octobre
10 h 00 :
Projet d’Aménagement et de Développement Durable de la Corse (PADDUC)

Vendredi 31 octobre
10 h 00 : Questions orales
11 h 00 : Examen des rapports inscrits à l'ordre du jour
14 h 30 : Rapport de la Commission des finances sur le projet de réforme fiscale territoriale
 

Rapports du Conseil exécutif et délibération

Action économique

Aménagement du territoire

Education


Education - Enseignement supérieur

Infrastructures de transports : Réseau routier



Questions diverses




Sport et Jeunesse

Motions

Rejetée (contre : 39 voix, pour : 12 voix)